Délibération N°038 - Rapports des délégataires du service public de l'eau potable
Contexte :
Toutes les ressources Rapporteur : Hervé TRELLU 22 résultats (17ms)
Délibération N°047 - Sollicitation des financeurs pour l'octroi de subventions concernant la mise en œuvre d'un traitement bactériologique sur la station d'épuration du Corniguel
Contexte :
Délibération N°048 - Convention de prestations de services entre Quimper Bretagne Occidentale et le SIVALODET pour la réalisation de bocage
Contexte :
Délibération N°032 - Opération de maîtrise d'œuvre et de travaux groupés pour l'aménagement de l'aire de stationnement du SIDEPAQ et de l'aire de déchets verts de Quimper Bretagne Occidentale dans la ZA de Lumunoc'h à Briec - Création d'un groupement de commande avec le SIDEPAQ
Contexte :
Délibération N°008 - Signature de marchés publics après consultations
Contexte :
Délibération N°027 - Coopération d'actions décentralisées en matière d'eau et d'assainissement
Contexte :
Délibération N°034 - Convention pour l'entretien et la maintenance des installations et des réseaux des services d'eau potable et d'assainissement - Avenant N° 1
Contexte :
Délibération N°024 - Avenant n°2 au marché de travaux de réhabilitation des réseaux de lixiviats, d'eaux pluviales et de biogaz du site de Kerjéquel à Quimper
Contexte :
Délibération N°020 - Passation d'un avenant n° 2 au marché de travaux intercommunaux d'adduction d'eau potable 2015-2018 avec la société SPAC
Contexte :
Délibération N°022 - Convention pour la facturation et la perception de la redevance d'assainissement non collectif sur les communes de Quimper, Ergué Gabéric, Locronan et Pluguffan
Contexte :
Délibération N°024 - Convention pour la facturation et la perception de la redevance d'assainissement collectif sur les communes de Guengat, Plogonnec, Plomelin et Plonéis
Contexte :
Délibération N°039 - Convention d'achat et de vente d'eau avec la commune de Cast
Contexte :
Délibération N°035 - Bordereau des prix des services d'eau et d'assainissement
Contexte :
Délibération N°051 - Tarifs assainissement 2019
Contexte :
Délibération N°018 - Avenant n°4 au contrat de délégation par affermage du service public de production et de distribution d'eau potable sur le territoire de la commune de Pluguffan
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