Délibération N°015 - Acquisition de terrain auprès de la commune d'Ergué Gabéric
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Toutes les ressources Rapporteur : Jean-Marc QUINIOU 54 résultats (24ms)
Délibération N°032 - Participation de Quimper Bretagne Occidentale à l'opération Nationale convention partenariale ' revitalisation et animation des commerces'
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Délibération N°061 - Festival les Pieds dans le plat du 30 novembre 2018 Organisation et financement
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Délibération N°019 - Construction d'une maison associative - Avenant n°2 au marché du lot 14
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Délibération N°023 - Echange entre la ville et l'OPAC rue Yann Brekilien
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Délibération N°015 - Opération d'aménagement du cœur de quartier de Kermoysan Contrat de concession d'aménagement Compte-rendu annuel d'activité
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Délibération N°014 - Arrêt du Programme Local de l'Habitat (PLH) de Quimper Bretagne Occidentale 2019-2024 - Avis de la commune de Quimper
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Délibération N°020 - Rapport annuel concernant le service public du port du corniguel.
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Délibération N°015 - Projet d'EHPAD sur le secteur de Kermoysan - Bail emphytéotique au profit de l'OPAC
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Délibération N°5 DDU - Prescription d'une enquête publique en vue de l'aliénation du chemin rural de kernugen Vihan
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Délibération N°020 - Réforme nationale de dépénalisation et de décentralisation du stationnement payant sur voirie - Convention de reversement du produit du Forfait Post Stationnement (FPS) - Présentation des annexes 1 et 2
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Délibération N°026 - Servitude ENEDIS route de Cuzon
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Délibération N°012 - Convention de gestion propriétés du Conseil Général dans le Vallon de Kermabeuzen (DPAJ)
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