Délibération N°010 - TEBEO - Contrat d'objectifs et de moyens 2019-2021
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Toutes les ressources Rapporteur : Martine MORVAN 16 résultats (8ms)
Délibération N°004 - Création d'un service commun de restauration collective - Approbation et autorisation de signature de la convention constitutive
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Délibération N°002 - Commissions communautaires Modification de leur composition
Contexte :
Délibération N°015 - Transports collectifs Tarifs 2019-2020
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Délibération N°003 - Ouverture des 1/4 de crédit en investissement avant vote du budget 2019
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Délibération N°011 - Office Public de la Langue Bretonne-Subvention 2019 Ofis Publik ar Brezhoneg - Yalc'had 2019
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Délibération N°001 - Approbation du projet communautaire de Quimper Bretagne Occidentale
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Délibération N°007 - Avenant n°6 au contrat de territoire avec le Département
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Délibération N°005 - SIVU de Douarnenez Remboursement des frais avancés par la commune de Locronan dans le cadre de la substitution de la communauté d'agglomération
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Délibération N°007 - Création d'un budget annexe : valorisation des énergies renouvelables
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Délibération N°002 - Définition de l'intérêt communautaire de la compétence optionnelle 'action sociale d'intérêt communautaire'
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Délibération N°008 - Signature de marchés publics après consultation
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Délibération N°014 - Règlement intérieur de l'assemblée délibérante Quimper Bretagne occidentale
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Délibération N°018 - Formation professionnelle - Rémunération des formateurs extérieurs
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Délibération N°021 - Signature d'un marché public après consultation
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