Délibération N°011 - Office Public de la Langue Bretonne-Subvention 2019 Ofis Publik ar Brezhoneg - Yalc'had 2019
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Toutes les ressources Rapporteur : Martine MORVAN 16 résultats (12ms)
Délibération N°001 - Approbation du projet communautaire de Quimper Bretagne Occidentale
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Délibération N°015 - Transports collectifs Tarifs 2019-2020
Contexte :
Délibération N°003 - Ouverture des 1/4 de crédit en investissement avant vote du budget 2019
Contexte :
Délibération N°002 - Commissions communautaires Modification de leur composition
Contexte :
Délibération N°010 - TEBEO - Contrat d'objectifs et de moyens 2019-2021
Contexte :
Délibération N°004 - Création d'un service commun de restauration collective - Approbation et autorisation de signature de la convention constitutive
Contexte :
Délibération N°007 - Avenant n°6 au contrat de territoire avec le Département
Contexte :
Délibération N°007 - Création d'un budget annexe : valorisation des énergies renouvelables
Contexte :
Délibération N°005 - SIVU de Douarnenez Remboursement des frais avancés par la commune de Locronan dans le cadre de la substitution de la communauté d'agglomération
Contexte :
Délibération N°002 - Définition de l'intérêt communautaire de la compétence optionnelle 'action sociale d'intérêt communautaire'
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Délibération N°008 - Signature de marchés publics après consultation
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Délibération N°010 - Mise à disposition d'une solution automatisée et sécurisée de vente aux enchères sur internet et d'inventaire des matériels de la ville de Quimper et Quimper Bretagne Occidentale - Groupement de commandes
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Délibération N°021 - Signature d'un marché public après consultation
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Délibération N°014 - Règlement intérieur de l'assemblée délibérante Quimper Bretagne occidentale
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