Délibération N°000 - Cession d'une emprise rue Jeanne d'Arc pour la création de places de stationnement
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Toutes les ressources Rapporteur : Patrick TROGLIA 20 résultats (29ms)
Délibération N°000 - Travaux d'effacement de réseaux aériens
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Délibération N°000 - Renouvellement du partenariat avec l'association 'Les sentiers du Stangala' pour l'entretien paysager non mécanisable et le petit patrimoine bâti des circuits pédestres de Quimper
Contexte :
Délibération N°000 - Réhabilitation de la voie Quimper Pluguffan en voie verte
Contexte :
Délibération N°000 - Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur voirie - Présentation des annexes 1 et 2 de la convention de reversement du produit des Forfaits de Post-Stationnement
Contexte :
Délibération N°006 - Association KERNAVELO - Demande de subvention
Contexte :
Délibération N°000 - Signature d'une convention de correction et d'exploitation de certaines données du fichier national des accidents corporels
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Délibération N°046 - Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur présentation des annexes 1 et 2 de la convention de reversement du produit des Forfaits de Post-Stationnement
Contexte :
Délibération N°043 - Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur voirie _ Présentation des annexes 1 et 2 de la convention de reversement du produit des Forfaits post Stationnement
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Délibération N°000 - Association Kernavélo - demande de subvention
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Délibération N°017 - ANRU - Travaux d'aménagement du Boulevard de France
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Délibération N°000 - Signature d'une convention avec l'Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions (ANTAI) pour la gestion du Forfait Post Stationnement (FPS)
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Délibération N°042 - Demande de subvention - Association KERNAVELO
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Délibération N°000 - Lancement d'une étude stationnement
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Délibération N°000 - Autorisation de passage en domaine privé au profit d'Orange préalablement à la convention de servitude, rue Abel Villard
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