Biens communaux : cimetières, Titres des concessions funéraires (1851-1959) - année 1929 , 4N/QUI/79
4N/QUI/79
Toutes les ressources Biens communaux 139 résultats (3ms)
Biens communaux : cimetières, Titres des concessions funéraires (1851-1959) - année 1904 , 4N/QUI/54
4N/QUI/54
Biens communaux : cimetière Saint-Joseph, Construction de caveaux et de monuments funéraires (1891-1943) , 4N/QUI/132
4N/QUI/132
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1891-1943
Demandes, plans, rapport et décision du maire
Biens communaux : cimetières, Titres des concessions funéraires (1851-1959) - année 1877 , 4N/QUI/27
4N/QUI/27
Biens communaux : cimetières, Titres des concessions funéraires (1851-1959) - année 1884 , 4N/QUI/34
4N/QUI/34
Biens communaux : cimetière Saint-Louis, Registres des concessions funéraires et des inhumations : Registre des concessionnaires et des personnes inhumées (1885-1910) , 4N/QUI/114
4N/QUI/114
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1885-1910
Biens communaux : cimetières, Titres des concessions funéraires (1851-1959) - année 1944 , 4N/QUI/94
4N/QUI/94
Biens communaux : cimetières, Titres des concessions funéraires (1851-1959) - année 1860 , 4N/QUI/10
4N/QUI/10
Biens communaux : cimetières, Titres des concessions funéraires (1851-1959) - année 1945 , 4N/QUI/95
4N/QUI/95
Biens communaux : cimetières, Titres des concessions funéraires (1851-1959) - année 1930 , 4N/QUI/80
4N/QUI/80
Biens communaux : cimetières, Titres des concessions funéraires (1851-1959) - année 1901 , 4N/QUI/51
4N/QUI/51
Biens communaux : cimetières, Titres des concessions funéraires (1851-1959) - année 1909 , 4N/QUI/59
4N/QUI/59
Biens communaux : cimetière Saint-Louis, Registres des concessions funéraires et des inhumations : Registre des inhumations (1916-1922) , 4N/QUI/117
4N/QUI/117
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1916-1922
Biens communaux : cimetières, Titres des concessions funéraires (1851-1959) - année 1899 , 4N/QUI/49
4N/QUI/49
Agrandissement de la mairie de Penhars , 1 M_PEN 1
1 M_PEN 1
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Entre le 1er janvier 1955 et le 31 décembre 1960
A- Adoption du projet (1955-1956)
B- Permis de construire (1956)
C- Concours: cahier des charges, demandes d'agrément préalable (1956)
D- Adjudications des lots 1 à 5 (1956)
E- Adjudications des lots 3, 6 et 8; marchés et DCM pour les lots 3, 6 et 8
F- Réception des travaux, paiement des travaux: dossier comptable (1956-1960)
G- Travaux supplémentaires: dossier comptable (1957-1960)