Délibération N°002 - Compte de gestion 2016 de Quimper communauté
Contexte :
Toutes les ressources Quimper Bretagne Occidentale 2 528 résultats (30ms)
Délibération N°001 - Création d'une régie dotée de la seule autonomie financière en charge du service public de l'assainissement des eaux usées et approbation des statuts
Contexte :
Délibération N°012 - Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne - Avenant n°1 à la convention globale de fonctionnement
Contexte :
Délibération N°044 - Régularisation foncière site de l'ancienne carrière de Kerrous
Contexte :
Délibération N°060 - Mise à disposition de personnels
Contexte :
Délibération N°033 - Rémunération des médecins pédiatres intervenant dans les structures petite enfance de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°025 - Présentation de la Convention Intercommunale d'Attribution (CIA) de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°033 - Lancement du plan climat air énergie territorial (PCAET)
Contexte :
Délibération N°005 - Commissions communautaires Institution et composition
Contexte :
Délibération N°019 - Comité Technique, Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail et Commissions Administratives Paritaires communes
Contexte :
Délibération N°007 - Délégation des aides à la pierre Attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitat privé
Contexte :
Délibération N°002 - Garantie d'emprunt au profit de l'association 'Treuzkemm, la Ressource-Qui-Rit' Prêt d'un montant de 150 002 euros auprès du Crédit Coopératif
Contexte :
Délibération N°062 - Renouvellement de la convention de partenariat avec le Comité Départemental de la Randonnée Pédestre du Finistère
Contexte :
Délibération N°000 - Projet de réaménagement du secteur de l'Eau blanche - Bilan de la concertation et lancement opérationnel
Contexte :
Délibération N°017 - Partenariat de Quimper Bretagne Occidentale au salon Breizh Transition octobre 2023
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