Délibération N°12 DAG - Syndicat Départemental d'Energie et d'équipement du Finistère (SDEF) - Désignation des représentants de la commune de Quimper
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Toutes les ressources Rapporteur : Ludovic JOLIVET 82 résultats (52ms)
Délibération N°033 - Désignation du titulaire des licences d'entrepreneur de spectacles
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Délibération N°048 - Signature d'un marché après consultation
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Délibération N°049 - Aide à la crèche Ile aux trésors
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Délibération N°011 - Conseil de développement des EPCI de la Cornouaille
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Délibération N°015 - Fixation du taux du Versement Transports (VT)
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Délibération N°017 - Centre intercommunal d'action sociale (CIAS) Conseil d'administration: fixation du nombre d'administrateurs et désignation des représentants du conseil communautaire
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Délibération N°019 - Comité Technique, Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail et Commissions Administratives Paritaires communes
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Délibération N°005 - Commissions communautaires Institution et composition
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Délibération N°001 - Rapport d'information: Accord local de représentation Détermination du nombre et de la répartition des sièges de conseiller communautaire de l'assemblée délibérante de Quimper Bretagne Occidentale
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Délibération N°004 - Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale au SIDEPAQ
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Délibération N°005 - Constitution de la commission d'appel d'offres
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Délibération N°9 DAG - SIVALODET - Désignation des représentants de la commune de Quimper
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Délibération N°001 - Avis du conseil municipal de Quimper sur l'arrêté préfectoral n° 2016 106-0015 du 15 avril 2016, portant projet de périmètre de fusion de la communauté d'agglomération Quimper Communauté et de la communauté de communes du pays Glazik et de la commune de Quéménéven
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Délibération N°017 - Syndicat mixte du SAGE Ouest Cornouaille (OUESCO) - Modification des statuts
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