Délibération N°002 - Ouverture des 1/4 de crédit en investissement avant vote du budget 2018
Contexte :
Toutes les ressources Quimper Bretagne Occidentale 2 528 résultats (28ms)
Délibération N°009 - Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur voirie - Convention de reversement du produit des Forfaits Post Stationnement - Présentation des annexes n°1 et 2
Contexte :
Délibération N°038 - Mode de gestion du service public de production et de distribution d'eau potable - Communes de Briec, Edern, Landrévarzec, Landudal, Langolen et Quéménéven
Contexte :
Délibération N°015 - Fixation du taux du Versement Transports (VT)
Contexte :
Délibération N°029 - Avenant à la convention de partenariat avec le Comité Départemental de la Randonnée Pédestre en Finistère (CODEP FFRandonnée29) : nouveau périmètre et subvention 2019
Contexte :
Délibération N°044 - Convention de servitude ENEDIS Zone d'Activité de Ti Lipig à Pluguffan
Contexte :
Délibération N°039 - Avenant N° 3 au marché passé avec la société SAUR pour le contrôle des installations d'assainissement non collectif
Contexte :
Délibération N°002 - Procédure de régularisation du transfert de digues dans le cadre de la compétence GeMAPI
Contexte :
Délibération N°036 - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics pour l'année 2017 - Rapport du président sur le service d'eau potable
Contexte :
Délibération N°019 - Regroupement des organismes HLM OPAC de Quimper Cornouaille et Brest Métropole Habitat sous forme d'une société de coordination
Contexte :
Délibération N°023 - Convention pour la facturation et la perception de la redevance d'assainissement non collectif sur les communes de Guengat, Plogonnec, Plomelin et Plonéis
Contexte :
Délibération N°009 - Avis sur la modification n°4 du PLU de Plogonnec
Contexte :
Délibération N°032 - Demande de subvention : Office Public de la Langue Bretonne
Contexte :
Délibération N°025 - Adhésions année 2017
Contexte :
Délibération N°024 - Avenant n°7 au contrat de délégation par affermage du service public de distribution de l'eau potable sur le périmètre de la commune de Locronan
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