Délibération N°032 - Conventions CEA Tech
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Toutes les ressources Quimper Bretagne Occidentale 2 528 résultats (23ms)
Délibération N°034 - Garantie d'emprunt entre Quimper Bretagne Occidentale et ESPACIL HABITAT SA HLM auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - réhabilitation d'un logement situé lotissement de la Garenne à Plogonnec - Contrat n°144512
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Délibération N°032 - Modification des statuts de Quimper Bretagne Occidentale - Compétence GEMAPI
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Délibération N°032 - Association Ulamir e Bro Glazik Subvention 2017
Contexte :
Délibération N°022 - Institution de la taxe de séjour sur Quimper Bretagne Occidentale et tarifs 2018
Contexte :
Délibération N°040 - Programme bocager Breizh Bocage sur le bassin versant de la rivière du Steïr dans le cadre de la politique de reconquête de la qualité des eaux
Contexte :
Délibération N°008 - Garantie d'emprunt OPAC de Quimper Cornouaille auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Construction de 18 logements situés rue Aimé Césaire sur la commune d'Ergué-Gabéric
Contexte :
Délibération N°043 - Avenant N° 1 au marché pour la reconstruction du dôme du digesteur de la station d'épuration du Corniguel à Quimper
Contexte :
Délibération N°002 - Compte de gestion 2016 de Quimper communauté
Contexte :
Délibération N°007 - Avenant n°6 au contrat de territoire avec le Département
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Délibération N°014 - Plan de mobilité (PDM)
Contexte :
Délibération N°015 - Fixation du taux du Versement Transports (VT)
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Délibération N°023 - Convention pour la facturation et la perception de la redevance d'assainissement non collectif sur les communes de Guengat, Plogonnec, Plomelin et Plonéis
Contexte :
Délibération N°029 - Acquisition auprès de la commune de Pluguffan d'une parcelle sise sur la zone d'activités de Ti Lipig
Contexte :
Délibération N°038 - Subvention à l'association les portes logiques
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