Délibération N°000 - Avenant n°1 à la convention pluriannuelle du projet de renouvellement urbain de Kermoysan
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Toutes les ressources Quimper Bretagne Occidentale 2 309 résultats (36ms)
Délibération N°001 - Compte de gestion 2022
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Délibération N°004 - Programme local de l'habitat 2019-2024 Subventions et contributions de Quimper Bretagne Occidentale aux partenaires de la politique de l'habitat et du logement pour l'année 2022
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Délibération N°000 - Détermination du nombre des vice-président.e.s de Quimper Bretagne Occidentale
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Délibération N°020 - Subvention à la 3ème édition de Digital Inspirationnel pour l'organisation d'une journée de conférence, le 13 octobre 2022 à Quimper, sur les réussites bretonnes du numérique
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Délibération N°035 - Echange avec soulte de terrains SNCF Immobilier Secteur eau blanche
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Délibération N°009 - Subvention 2022 allouée au Comité Départemental de Cyclotourisme du Finistère pour la gestion de la base de randonnée VTT "Vallée de l'Odet"
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Délibération N°001 - Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les Femmes et les Hommes
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Délibération N°048 - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics pour l'année 2022. Rapport de la présidente sur le service d'élimination des déchets.
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Délibération N°000 - Lecture de la charte de l'élu local
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Délibération N°000 - Pacte de gouvernance
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Délibération N°007 - Programme local de l'habitat 2019-2024 Subventions et contributions de Quimper Bretagne Occidentale au partenaire de la politique locale de l'habitat et du logement, la Fondation Masse Trévidy pour l'année 2023
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Délibération N°010 - Projet Alimentaire Territorial (PAT) Labélisation niveau 2 - Plan de financement
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Délibération N°006 - Construction d'une médiathèque pour le pays Glazik et Quéménéven Validation du projet et désignation du jury de concours
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Délibération N°000 - Garantie d'emprunt de la SA d'HLM Aiguillon Construction auprès de ARKEA Banque Entreprises et Institutionnels - Construction de 11 logements en location-accession situés rue de la Résistance à Briec (Opération Jardins du Patronage)
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