Délibération N°000 - Syndicat mixte MEGALIS Bretagne Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Toutes les ressources Quimper Bretagne Occidentale 2 309 résultats (28ms)
Délibération N°013 - Avenant n°4 à la convention d'utilisation de l'abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) dans le quartier prioritaire de la politique de la ville Quartier de Kermoysan - Quimper
Contexte :
Délibération N°018 - Financement du tour du Finistère cycliste 2024
Contexte :
Délibération N°036 - Dispositif ATOUT SPORT - Reconduction 2025 : tarifs des activités, valeur unitaire du coupon et modalités de partenariat
Contexte :
Délibération N°000 - Signature de marchés après consultations
Contexte :
Délibération N°029 - Approbation de la transformation de Quimper Evènements en SPL et acquisition d'actions
Contexte :
Délibération N°000 - Tarifs assainissement 2022
Contexte :
Délibération N°000 - Renouvellement de la DSP Parc des expositions et Centre de congrès
Contexte :
Délibération N°016 - Piscine AQUACOVE de BRIEC - Avenant n°20 relatif à la reconduction de l'accueil des établissements scolaires du Pays Glazik
Contexte :
Délibération N°028 - Décision modificative n°4
Contexte :
Délibération N°018 - Pérennisation des circuits de randonnée VTT et pédestre des communes de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°046 - Programme Local de l'Habitat Subventions et contributions de Quimper Bretagne Occidentale aux partenaires de la politique locale de l'habitat et du logement pour l'année 2017
Contexte :
Délibération N°002 - Garantie d'emprunt au profit de l'association 'Treuzkemm, la Ressource-Qui-Rit' Prêt d'un montant de 150 002 euros auprès du Crédit Coopératif
Contexte :
Délibération N°006 - Schéma départemental d'amélioration de l'accessibilité des services au public
Contexte :
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