Délibération N°000 - Affectation des résultats de l'exercice 2020
Contexte :
Toutes les ressources Rapporteur : Dominique LE ROUX 90 résultats (104ms)
Délibération N°000 - Compte de gestion 2019
Contexte :
Délibération N°000 - Décision modificative n°2
Contexte :
Délibération N°000 - Décision modificative n°2
Contexte :
Délibération N°001 - Budget primitif 2023
Contexte :
Délibération N°000 - Rapport d'orientations budgétaires
Contexte :
Délibération N°008 - Compte administratif 2021
Contexte :
Délibération N°000 - Rapport d'orientations budgétaires
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Délibération N°005 - Construction d'une grande salle évènementielle à dominante principale sportive sur le secteur de l'Eau Blanche à Quimper - Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre et reconnaissance de l'intérêt communautaire de l'équipement
Contexte :
Délibération N°000 - Attributions de compensation provisoires 2021
Contexte :
Délibération N°020 - Modification de la représentation de Quimper Bretagne Occidentale au Syndicat Mixte de l'Aulne (SMA)
Contexte :
Délibération N°002 - Budget primitif 2024
Contexte :
Délibération N°032 - Evolution des bases minimum de la Cotisation Foncière des Entreprises (CFE)
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Délibération N°000 - Mise en place d'une astreinte de direction 'semaine complète'
Contexte :
Délibération N°029 - Restauration collective : augmentation de l'indice majoré et application automatique de la circulaire interministérielle
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