Délibération N°018 - Création du tableau des emplois de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Toutes les ressources Quimper Bretagne Occidentale 2 528 résultats (43ms)
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°019 - Mise en place du régime indemnitaire pour les agents du service commun de restauration collective - Additif à la délibération n°20 du 12 janvier 2017
Contexte :
Délibération N°032 - Contrat de ville - Première programmation 2018
Contexte :
Délibération N°023 - Subvention à l'association 'Divskouarn'
Contexte :
Délibération N°029 - Avenant n°1 à la convention d'abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) dans le quartier prioritaire de la politique de la ville Quartier de Kermoysan - Quimper
Contexte :
Délibération N°054 - Tarif eau potable 2020
Contexte :
Délibération N°042 - Portail de cartographie de l'occupation du parc social Convention tripartite Quimper Bretagne Occidentale / ARO Habitat Bretagne / GIP Système National d'Enregistrement (SNE) de la demande de logement social
Contexte :
Délibération N°004 - Garantie d'emprunt OPAC de Quimper-Cornouaille - réaménagement de la dette auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations
Contexte :
Délibération N°052 - Tarifs 2019-2020 des piscines Aquarive et Kerlan Vian
Contexte :
Délibération N°053 - Acquisition du bien situé 1 rue Olivier de Serres pour la constitution d'une réserve foncière - Kerhuel - Eau Blanche
Contexte :
Délibération N°029 - Convention-cadre pluriannuelle pour le programme 'Action cœur de ville'
Contexte :
Délibération N°027 - Service commun 'Direction Communautaire des Systèmes d'Information' - Avenant à la convention de service commun entre QBO et les communes (hors ville-centre)
Contexte :
Délibération N°002 - Représentation de Quimper Bretagne Occidentale au SIVALODET Correctif à la délibération n°1 du conseil communautaire du 04 avril 2019
Contexte :
Délibération N°016 - Modification du tableau des emplois
Contexte :