Délibération N°002 - Taux de fiscalité 2020
Contexte :
Toutes les ressources Quimper Bretagne Occidentale 2 044 résultats (133ms)
Délibération N°025 - Transfert de Zones d'Activités Economiques (ZAE) - Définition, périmètres et modalités
Contexte :
Délibération N°012 - Réaménagement du Pôle d'échanges multimodal de Quimper Convention de financement de la phase PRO - Réalisation des travaux de reprise de la façade sud/est du Bâtiment Voyageurs
Contexte :
Délibération N°036 - Programme bocager 'Breizh Bocage' sur le bassin versant de la rivière du Stéir dans le cadre de la politique de reconquête de la qualité des eaux
Contexte :
Délibération N°034 - Travaux sur les bâtiments de l'EESAB - Validation de l'Avant Projet Définitif
Contexte :
Délibération N°023 - Convention pour la facturation et la perception de la redevance d'assainissement non collectif sur les communes de Guengat, Plogonnec, Plomelin et Plonéis
Contexte :
Délibération N°017 - Centre intercommunal d'action sociale (CIAS) Conseil d'administration: fixation du nombre d'administrateurs et désignation des représentants du conseil communautaire
Contexte :
Délibération N°002 - Définition de l'intérêt communautaire de la compétence optionnelle 'action sociale d'intérêt communautaire'
Contexte :
Délibération N°042 - Participation financière à Douarnenez Communauté - Travaux de sécurisation d'alimentation en eau potable
Contexte :
Délibération N°004 - Affectation des résultats de l'exercice 2018
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Délibération N°008 - Fixation du taux du Versement Transport
Contexte :
Délibération N°016 - Transports collectifs Convention de délégation de service public Rapport du délégataire 2016
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Délibération N°045 - Programme Local de l'Habitat (PLH) de Quimper Bretagne Occidentale 2019-2024 2ème arrêt du PLH avant transmission à monsieur le préfet
Contexte :
Délibération N°027 - Subvention pour la restructuration de l'ESSAB : convention avec le Conseil Départemental du Finistère
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Délibération N°032 - Association Ulamir e Bro Glazik Subvention 2017
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