Délibération N°016 - Création d'un groupement de commande pour la réalisation des travaux d'élagage et de fauchage
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Toutes les ressources Quimper Bretagne Occidentale 2 149 résultats (51ms)
Délibération N°008 - Signature de marchés publics après consultation
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Délibération N°002 - Rapport d'orientations budgétaires 2019
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Délibération N°037 - Adoption du Programme Local de l'Habitat (PLH) de Quimper Bretagne Occidentale 2019-2024
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Délibération N°034 - Transports collectifs - Convention de délégation de service public - Avenant n°4
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Délibération N°044 - Partenariat de Quimper Bretagne Occidentale au Breizh Transition 2017
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Délibération N°068 - Avance de trésorerie de Quimper Bretagne Occidentale à son CIAS
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Délibération N°015 - Garantie d'emprunt OPAC de Quimper Cornouaille auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Démolition et reconstruction d'un logement situé route de Pont-l'Abbé sur la commune de Quimper
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Délibération N°008 - Convention de cession des biens mobiliers du SYMORESCO à Quimper Bretagne Occidentale
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Délibération N°001 - Echange avec soulte avec la société PROTHERMIC ZA de Ti Lipig
Contexte :
Délibération N°058 - Avenant N° 2 au marché de maîtrise d'œuvre pour les travaux sur la station d'épuration du Corniguel à Quimper
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Délibération N°004 - Politique d'abattement à la Taxe d'habitation de la communauté d'agglomération Quimper Bretagne Occidentale
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Délibération N°014 - Convention de groupement de commandes pour la fourniture de matériel bureautique
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Délibération N°008 - Prise en charge des frais engagés au titre de l'inscription au tableau de l'ordre professionnel des architectes
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Délibération N°049 - Acquisition d'une parcelle - zone de Kerlic
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