Délibération N°012 - Signature du Contrat de Ville 2024-2030 "Engagements Quartiers 2030" du quartier prioritaire de Kermoysan
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Toutes les ressources Rapporteur : Alain DECOURCHELLE 151 résultats (26ms)
Délibération N°024 - Délégation des aides à la pierre Etat annexe des fonds délégués et des aides propres versés au titre de la programmation de logements sociaux 2021
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Délibération N°029 - Plan Local de l'Habitat Engagement de la procédure d'élaboration
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Délibération N°000 - Convention entre l'Etat et Quimper Bretagne Occidentale relative à l'aide à la gestion des aires d'accueil destinées aux gens du voyage
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Délibération N°012 - Prorogation du Programme Local de l'Habitat (PLH) 2019-2024
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Délibération N°005 - AMI logement d'abord Convention 2024
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Délibération N°032 - Avenant n°2 à la programmation financière 2025 du contrat de ville de Kermoysan
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Délibération N°008 - Avis sur la modification n°2 du PLU de Plogonnec
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Délibération N°004 - Avenant à la convention-cadre Action Cœur de Ville
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Délibération N°007 - Projet de l'Eau Blanche Validation de l'avant-projet (AVP) et finalisation du forfait définitif de rémunération du maître d'oeuvre
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Délibération N°000 - Contrat de ville - 2ème programmation 2020
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Délibération N°020 - Convention de subvention "mutualisation des crédits politique de la ville"
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Délibération N°007 - Délégation des aides à la pierre Décisions de la présidente prises par délégation de l'Etat au titre de la programmation de logement social en 2024
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Délibération N°003 - Conventions avec QCD pour la mise en œuvre du PIG Pacte Territorial France Rénov 2025 - 2029
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Délibération N°026 - Convention d'objectifs et de financement des crédits Politique de la ville entre la Caisse d'Allocations Familiales du Finistère et Quimper Bretagne Occidentale
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