Délibération N°024 - Modification du tableau des emplois
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Toutes les ressources Rapporteur : André GUENEGAN 148 résultats (44ms)
Délibération N°002 - Restauration collective : augmentation du montant de la participation supplémentaire indiciaire de l'employeur
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Délibération N°012 - Protocole transactionnel avec Mme CELTON pour la réfection d'un mur de soutènement avenue des Oiseaux
Contexte :
Délibération N°008 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°011 - Modification du tableau des emplois
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Délibération N°005 - Locaux Radio France 12 rue Falkirk : résiliation du bail commercial
Contexte :
Délibération N°017 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
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Délibération N°050 - Logements de fonction
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Délibération N°049 - Vente d'un terrain à l'immobilier quimpérois et Tanguy Conseil Parc d'activités de Creac'h Gwen
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Délibération N°004 - Affectation des résultats 2015
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Délibération N°013 - Mise en place d'astreintes pour les interventions d'urgence de la cellule 'élagage / conduite d'engins'
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Délibération N°011 - Construction de la maison associative Pierre Waldeck Rousseau Exonération de pénalités
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Délibération N°042 - Modification du tableau des emplois
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Fin des résultats