Délibération N°024 - Plan de prévention du bruit dans l'environnement (P.P.B.E) - 3ème échéance
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Toutes les ressources Rapporteur : Corine NICOLAS 44 résultats (24ms)
Délibération N°026 - Diagnostic par détection et géoréférencement de réseaux - Constitution d'un groupement de commandes
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Délibération N°4 DDU - Renonciation de la ville à appréhender un bien sans maître, situé 12 rue de la Tour d'Auvergne
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Délibération N°003 - Echange de terrains entre la ville de Quimper et les consorts Balannec Secteur du Petit Guélen
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Délibération N°005 - Cession à madame Le Roux d'une emprise rue de Rozolen
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Délibération N°026 - Servitudes ENEDIS Kerlan Vras, Garsabic et chemin de Kerdroniou
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Délibération N°001 - Secteur de Kervilou - Projet de convention opérationnelle avec Foncier de Bretagne (DDU)
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Délibération N°022 - Opération de l'EHPAD rue de Vendée - Acquisition à titre gratuit des emprises de l'OPAC au profit de la ville de Quimper et modification du périmètre foncier, objet du bail emphytéotique
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Délibération N°005 - Liaison piétonne entre les communes d'Ergué Gabéric et de Quimper Acquisition de terrain
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Délibération N°021 - Vente par adjudication de la propriété communale située 21 rue Pen Ar Steïr
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Délibération N°002 - Secteur d'habitat de Linéostic Conventions GrDF et ERDF
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Délibération N°028 - Déconstruction de maisons situées route de Brest (RD 783) Avenant n°1 à la convention de groupement de commandes
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Délibération N°020 - Réhabilitation d'immeubles de l'OPAC à Kermoysan Habilitation de l'OPAC de Quimper Cornouaille à déposer diverses demandes d'autorisations d'urbanisme et régularisations foncières
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Délibération N°027 - Convention pour implantation d'ouvrage de fibre optique avec orange 6 rue Jean Jaurès
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