Délibération N°012 - Rétrocession au profit de la commune de Quimper d'une portion de trottoir de l'opération de logements de Nexity rue de Stang Bihan
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Toutes les ressources Rapporteur : Françoise DORVAL 259 résultats (15ms)
Délibération N°013 - Dénominations des voies
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Délibération N°008 - Opération "Quimper cœur de ville" Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) - Demande de Déclaration d'Utilité Publique (DUP) portant sur une opération de Restauration Immobilière (ORI) sur le centre-ville de Quimper
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Délibération N°033 - Constitution de servitude ENEDIS - Rue de la solidarité
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Délibération N°000 - Prolongation de l'opération'Quimper, Coeur de Ville'
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Délibération N°026 - Régularisations foncières au profit de la voirie située rue de Bénodet
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Délibération N°000 - Convention de rétrocession d'une parcelle pour la création de quai de bus PMR Route de Douarnenez
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Délibération N°048 - Signature d'une convention avec l'Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions (ANTAI) pour la gestion du forfait post-stationnement (FPS)
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Délibération N°019 - Rapport pour information : Elaboration d'un Schéma Directeur d'Aménagement Lumière (SDAL)
Délibération N°016 - Aménagement des quais de l'Odet en centre-ville et création d'une piste cyclable bidirectionnelle Lancement et signature des marchés travaux
Délibération N°030 - Signature de marchés publics après consultations
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Délibération N°011 - Acquisition d'un emplacement réservé Rue du Manoir
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Délibération N°029 - Demandes de subventions 2024 - Actions en matière de protection animale
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Délibération N°049 - Route départementale 34 - route de Bénodet Requalification de l'axe entre Moulin des Landes et Moulin du Pont Convention de financement
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Délibération N°022 - Modification n°2 du règlement de changement d'usage des meublés de tourisme
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