Délibération N°007 - Convention de prestations de services entre la ville de Quimper et le Sivalodet dans le cadre du transfert de compétences GEMAPI à Quimper Bretagne Occidentale
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Toutes les ressources Rapporteur : Georges-Philippe FONTAINE 136 résultats (42ms)
Délibération N°001 - Budget primitif 2016
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Délibération N°002 - Compte de gestion 2017
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Délibération N°001 - Rapport d'orientations budgétaires 2020
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Délibération N°002 - Fonds de concours de Quimper Bretagne Occidentale à la commune en matière informatique
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Délibération N°001 - Compte administratif 2017
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Délibération N°012 - Comité des Œuvres Sociales : subvention complémentaire liée à la refacturation de la mise à disposition du personnel
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Délibération N°007 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
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Délibération N°001 - Budget primitif 2020
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Délibération N°006 - Rapport annuel du médiateur de la ville de Quimper
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Délibération N°012 - Restauration collective : participation supplémentaire indiciaire de l'employeur
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Délibération N°007 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
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Délibération N°004 - Affectation des résultats de l'exercice 2018
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Délibération N°002 - Délégation du service public pour la construction et l'exploitation d'un crématorium - Rapport du délégataire pour l'année 2015
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Délibération N°005 - OPAC Quimper-Cornouaille - Garantie d'emprunt Réaménagement de la dette par la renégociation d'un prêt contractualisé auprès de DEXIA Crédit Local de France
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