Délibération N°059 - Non conformités du Novomax : signature d'un protocole transactionnel avec la société ANGEVIN
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Toutes les ressources Rapporteur : Gilbert GRAMOULLE 29 résultats (23ms)
Délibération N°000 - Rapport annuel du médiateur de la ville de Quimper et nomination d'un nouveau médiateur
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Délibération N°000 - Commission communale de contrôle des listes électorales
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Délibération N°000 - Tarifs 2022 du Service Commun de Restauration Collective
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Délibération N°050 - Tarifs de l'eau potable et de l'assainissement 2024
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Délibération N°000 - Renouvellement de la DSP Parc des expositions et Centre de congrès
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Délibération N°000 - Coopération d'actions décentralisées en matière d'eau et d'assainissement
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Délibération N°000 - Délégation de service public pour la construction et l'exploitation d'un crématorium - Rapport du délégataire pour l'année 2019
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Délibération N°000 - Organismes extérieurs - Désignation des représentants de la commune de Quimper - Modification n°1
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Délibération N°060 - Indemnisation d'agents victimes d'outrage
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Délibération N°052 - Bordereau des prix unitaires (BPU) des services d'eau potable et d'assainissement en Régie
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Délibération N°033 - Loi Oudin - Coopération d'actions décentralisées en matière d'eau et d'assainissement Association "Douar Nevez"
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Délibération N°000 - Commissions municipales - Modification n°1
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Délibération N°000 - Organisation des élections politiques : indemnisation des agents
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