Délibération N°030 - Soutien à l'enseignement supérieur, Opération campus numérique Avenant à la convention de financement
Contexte :
Toutes les ressources Rapporteur : Isabelle LE BAL 147 résultats (19ms)
Délibération N°015 - Comité des Œuvres Sociales : autorisations d'absences des agents administrateurs exerçant pour l'association
Contexte :
Délibération N°021 - Contrat de prévoyance : revalorisation du montant de la participation employeur
Contexte :
Délibération N°051 - Règlement d'utilisation des véhicules de service
Contexte :
Délibération N°023 - Signature de marchés après consultation
Contexte :
Délibération N°020 - Mise en place du régime indemnitaire pour l'emploi de gestionnaire ressources humaines - Additif à la délibération n°20 du 12 janvier 2017
Contexte :
Délibération N°013 - Création d'un sous-service commun 'Solidarités' et extension du périmètre de l'administration commune
Contexte :
Délibération N°016 - Restauration collective : participation supplémentaire indiciaire de l'employeur
Contexte :
Délibération N°009 - Tests d'aide au recrutement : création d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°004 - Avenant n°3 à la convention pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité
Contexte :
Délibération N°015 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°015 - Subvention à l'association Bannoù-Heol
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