Délibération N°002 - Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire
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Toutes les ressources Rapporteur : Isabelle LE BAL 147 résultats (18ms)
Délibération N°009 - Modification du tableau des emplois
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Délibération N°023 - Renouvellement de la convention de mise à disposition de personnels à l'Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne
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Délibération N°017 - Majoration du taux horaire du minimum garanti pour les agents vacataires
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Délibération N°002 - Admission en non-valeur
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Délibération N°061 - Subvention à l'EESAB pour l'organisation du colloque 'art design et savoir-faire'
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Délibération N°035 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
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Délibération N°016 - Vente sur Webenchères
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Délibération N°015 - Subvention à l'association Bannoù-Heol
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Délibération N°041 - Proposition de voeu relatif à la carte judiciaire
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Délibération N°051 - Règlement d'utilisation des véhicules de service
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Délibération N°015 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
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Délibération N°030 - Soutien à l'enseignement supérieur, Opération campus numérique Avenant à la convention de financement
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Délibération N°012 - Convention de groupement de commandes - Complémentaire santé et assistance technique et juridique
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