Délibération N°008 - Extension du périmètre de l'administration commune
Contexte :
Toutes les ressources Rapporteur : Isabelle LE BAL 147 résultats (24ms)
Délibération N°021 - Redadeg 2018 - colloque européen - Kendiviz european
Contexte :
Délibération N°028 - Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne - Avenant n°3 à la convention globale de fonctionnement 2018-2020
Contexte :
Délibération N°010 - Annonces offres d'emplois : création d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°003 - Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
Délibération N°014 - Majoration du taux horaire du minimum garanti pour les agents vacataires
Contexte :
Délibération N°010 - Espace Denise Larzul : modification du cahier des charges d'utilisation
Contexte :
Délibération N°008 - Adhésion du SYMORESCO au groupement de commandes relatif à la fourniture et livraison de vêtements de travail, chaussures, équipements de protection individuelle et blanchissage et entretien - Avenant
Contexte :
Délibération N°023 - Signature de marchés après consultation
Contexte :
Délibération N°011 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°013 - Adhésion au Forum Français pour la Sécurité Urbaine
Contexte :
Délibération N°015 - Comité des Œuvres Sociales : autorisations d'absences des agents administrateurs exerçant pour l'association
Contexte :
Délibération N°008 - Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne Subvention à l'EESAB pour l'organisation d'une journée d'études ' Art et Céramique '
Contexte :
Délibération N°004 - Avenant n°3 à la convention pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité
Contexte :
Délibération N°011 - Dissolution du syndicat mixte ouvert de restauration collective, le Symoresco
Contexte :