Délibération N°005 - Décision modificative n°1
Contexte :
Toutes les ressources Rapporteur : Jean-Hubert PETILLON 84 résultats (23ms)
Délibération N°005 - Affectation des résultats de l'exercice 2016
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Délibération N°006 - Attribution de subvention - Compétence rayonnement, promotion du territoire et de son identité régionale
Contexte :
Délibération N°003 - Décision modificative n°3
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Délibération N°004 - Montant des attributions de compensation définitives 2019 - Montant des attributions provisoires 2020
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Délibération N°002 - Budget primitif 2017
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Délibération N°005 - Avenant à la DSP de la piscine Aquacove de Briec
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Délibération N°010 - Victoires de la Bretagne 2018 : attribution d'une subvention à la SAS Télégramme
Contexte :
Délibération N°003 - Rapports d'activité 2017 et 2018
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Délibération N°015 - Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire
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Délibération N°001 - Modalités d'amortissement des immobilisations
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Délibération N°001 - Révision du contrat de partenariat 2014-2020 entre la Région et la Cornouaille
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Délibération N°003 - Modificatif n°2 de la délégation du conseil communautaire au président
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Délibération N°005 - Décision modificative n°3
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Délibération N°027 - Crédit-bail de la société G2H29 Retrait de la délibération du conseil communautaire n°43 en date du 28 septembre 2017
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