Délibération N°002 - Compte de gestion 2016 de Quimper communauté
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Toutes les ressources Rapporteur : Jean-Hubert PETILLON 66 résultats (68ms)
Délibération N°019 - Convention relative à l'exercice des missions du CLIC sur la commune de Quéménéven
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Délibération N°001 - Budget Primitif 2020
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Délibération N°005 - Montant des attributions de compensation provisoires de 2018 avant traitement du pacte fiscal et financier et montant des attributions provisoires de 2019
Contexte :
Délibération N°023 - Subvention à l'université de Bretagne Occidentale au titre de l'année 2019
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Délibération N°005 - Evaluation charges transférées - Petite Enfance et EHPAD
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Délibération N°026 - Convention générale de mise à disposition de personnel entre Quimper Bretagne Occidentale et le SIVOM du Pays Glazik
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Délibération N°004 - Instauration d'une exonération de CFE et CVAE pour les librairies indépendantes labellisées
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Délibération N°004 - Politique d'abattement à la Taxe d'habitation de la communauté d'agglomération Quimper Bretagne Occidentale
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Délibération N°026 - Subvention 2020 au Centre Intercommunal d'Action Sociale
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Délibération N°025 - Subventions pour manifestations sportives dans le cadre de sa politique de rayonnement du territoire
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Délibération N°003 - Compte de gestion 2018
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Délibération N°013 - Décision modificative n°1
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Délibération N°005 - Commande publique - Adhésion à l'association Breizh Small Business Act
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Délibération N°002 - Rapport d'orientations budgétaires 2019
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