Délibération N°010 - Institution de la commission de contrôle des concessions et affermages
Contexte :
Toutes les ressources Rapporteur : Jean-Hubert PETILLON 84 résultats (35ms)
Délibération N°006 - Recommandations de la Chambre Régionale des Comptes - Contrôle de la Communauté de communes du Pays Glazik suite à la fusion
Contexte :
Délibération N°002 - Décision modificative n°2
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Délibération N°005 - Commande publique - Adhésion à l'association Breizh Small Business Act
Contexte :
Délibération N°002 - Rapport d'orientations budgétaires 2019
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Délibération N°013 - Fourniture et livraison de marchandises industrielles nécessaires au fonctionnement des services techniques de la ville et d'agglomération de Quimper - Création d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°004 - Instauration d'une exonération de CFE et CVAE pour les librairies indépendantes labellisées
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Délibération N°026 - Convention générale de mise à disposition de personnel entre Quimper Bretagne Occidentale et le SIVOM du Pays Glazik
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Délibération N°002 - Compte administratif 2018
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Délibération N°005 - Affectation des résultats de l'exercice 2017
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Délibération N°003 - Attributions de compensation provisoires 2019
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Délibération N°048 - Répartition du Fonds National de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales 2017(FPIC)
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Délibération N°010 - Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire
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Délibération N°001 - Budget Primitif 2018
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Délibération N°041 - Subventions pour manifestations sportives dans le cadre de la compétence 'Rayonnement, promotion du territoire et de son identité régionale'
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