Délibération N°010 - Victoires de la Bretagne 2018 : attribution d'une subvention à la SAS Télégramme
Contexte :
Toutes les ressources Rapporteur : Jean-Hubert PETILLON 84 résultats (33ms)
Délibération N°004 - Compte de gestion 2017
Contexte :
Délibération N°002 - Budget primitif 2017
Contexte :
Délibération N°005 - Avenant à la DSP de la piscine Aquacove de Briec
Contexte :
Délibération N°012 - Répartition du Fonds national de Péréquation des ressources des Intercommunalités et des Communes 2018 (FPIC)
Contexte :
Délibération N°003 - Modificatif n°2 de la délégation du conseil communautaire au président
Contexte :
Délibération N°003 - Décision modificative n°3
Contexte :
Délibération N°027 - Crédit-bail de la société G2H29 Retrait de la délibération du conseil communautaire n°43 en date du 28 septembre 2017
Contexte :
Délibération N°003 - Rapports d'activité 2017 et 2018
Contexte :
Délibération N°001 - Révision du contrat de partenariat 2014-2020 entre la Région et la Cornouaille
Contexte :
Délibération N°001 - Modalités d'amortissement des immobilisations
Contexte :
Délibération N°006 - Attribution de subvention - Compétence rayonnement, promotion du territoire et de son identité régionale
Contexte :
Délibération N°003 - Fusion des contrats de territoire de Quimper Communauté et de la communauté de communes du Pays Glazik Avenant n°4 au contrat de territoire avec le Département
Contexte :
Délibération N°005 - Versement d'un fonds de concours de Quimper Bretagne Occidentale à la commune de Briec dans le cadre de la participation au financement du fonctionnement de la piscine de Briec
Contexte :
Délibération N°015 - Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :