Délibération N°038 - Contrat d'assistance technique des services du département à la gestion des équipements d'épuration de Quimper Bretagne Occidentale
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Toutes les ressources Rapporteur : Jean-Paul COZIEN 112 résultats (72ms)
Délibération N°030 - Convention pour l'adhésion au RÉseau Des Acteurs de la Gestion Intégrée de l'Eau de l'Ouest
Contexte :
Délibération N°001 - Création d'une régie dotée de la seule autonomie financière en charge du service public de l'assainissement des eaux usées et approbation des statuts
Contexte :
Délibération N°002 - Procédure de régularisation du transfert de digues dans le cadre de la compétence GeMAPI
Contexte :
Délibération N°045 - Bilan 2021 : aides à l'installation des agriculteurs
Contexte :
Délibération N°002 - Création d'une régie dotée de la seule autonomie financière en charge du service public de l'alimentation en eau potable et approbation des statuts
Contexte :
Délibération N°004 - Désignation du concessionnaire du service public de l'eau potable du secteur sud
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Délibération N°033 - Lancement du plan climat air énergie territorial (PCAET)
Contexte :
Délibération N°039 - Avenants aux contrats d'affermage pour la gestion du service de l'eau potable des villes de Quimper, Ergué-Gabéric, Pluguffan, Locronan, Plogonnec, Guengat, Plonéis et Plomelin
Contexte :
Délibération N°036 - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics pour l'année 2017 - Rapport du président sur le service d'eau potable
Contexte :
Délibération N°021 - Consultation de maîtrise d'oeuvre pour la restructuration de la piscine de Kerlan Vian
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Délibération N°040 - Programme bocager Breizh Bocage sur le bassin versant de la rivière du Steïr dans le cadre de la politique de reconquête de la qualité des eaux
Contexte :
Délibération N°039 - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics - Rapport du président sur le service d'assainissement pour l'année 2018
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Délibération N°034 - Travaux sur les bâtiments de l'EESAB - Validation de l'Avant Projet Définitif
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Délibération N°024 - Avenant n°7 au contrat de délégation par affermage du service public de distribution de l'eau potable sur le périmètre de la commune de Locronan
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