Délibération N°008 - Adoption du règlement de mensualisation de la régie d'avances et recettes Eau et Assainissement
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Toutes les ressources Rapporteur : Jean-Paul COZIEN 140 résultats (42ms)
Délibération N°001 - Choix des futurs modes de gestion des services d'Assainissement Collectif et d'Eau Potable de l'agglomération en phase provisoire et engagement de la démarche pour la préfiguration de la future Société Publique Locale.
Contexte :
Délibération N°023 - Avenant n°7 au contrat de délégation par affermage du service public de distribution de l'eau potable sur le périmètre de la commune d'Ergué Gabéric
Contexte :
Délibération N°000 - Adhésion à la Fédération nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR)
Contexte :
Délibération N°003 - Désignation du concessionnaire du service public de l'assainissement du secteur sud
Contexte :
Délibération N°029 - Réseau de chaleur de Quimper, quartier de Penhars - Adoption du règlement de service et du modèle de police d'abonnement
Contexte :
Délibération N°004 - Désignation du concessionnaire du service public de l'eau potable du secteur sud
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Délibération N°000 - Participation à l'opération 'L'industrie fait son show' organisée par l'U.I.M.M
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Délibération N°008 - Renouvellement des conduites d'eau potable préalablement à la réfection de la voirie de l'ancienne route de Briec sur la commune de Quimper
Contexte :
Délibération N°001 - Création d'une régie dotée de la seule autonomie financière en charge du service public de l'assainissement des eaux usées et approbation des statuts
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Délibération N°030 - Convention pour l'adhésion au RÉseau Des Acteurs de la Gestion Intégrée de l'Eau de l'Ouest
Contexte :
Délibération N°000 - OPAC de Cornouaille - Rapport d'activité 2020
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Délibération N°002 - Procédure de régularisation du transfert de digues dans le cadre de la compétence GeMAPI
Contexte :
Délibération N°022 - Avenant n°2 au contrat de délégation par affermage du service public de production et de distribution de l'eau potable sur le périmètre des communes de Guengat, Plogonnec, Plonéis, Plomelin
Contexte :
Délibération N°002 - Création d'une régie dotée de la seule autonomie financière en charge du service public de l'alimentation en eau potable et approbation des statuts
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