Délibération N°020 - Cession de l'atelier relais de Lannien à Edern
Contexte :
Toutes les ressources Rapporteur : Jean-Paul COZIEN 140 résultats (38ms)
Délibération N°030 - Convention pour l'adhésion au RÉseau Des Acteurs de la Gestion Intégrée de l'Eau de l'Ouest
Contexte :
Délibération N°023 - Avenant n°7 au contrat de délégation par affermage du service public de distribution de l'eau potable sur le périmètre de la commune d'Ergué Gabéric
Contexte :
Délibération N°038 - Contrat d'assistance technique des services du département à la gestion des équipements d'épuration de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°002 - Création d'une régie dotée de la seule autonomie financière en charge du service public de l'alimentation en eau potable et approbation des statuts
Contexte :
Délibération N°039 - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics - Rapport du président sur le service d'assainissement pour l'année 2018
Contexte :
Délibération N°033 - Lancement du plan climat air énergie territorial (PCAET)
Contexte :
Délibération N°039 - Avenants aux contrats d'affermage pour la gestion du service de l'eau potable des villes de Quimper, Ergué-Gabéric, Pluguffan, Locronan, Plogonnec, Guengat, Plonéis et Plomelin
Contexte :
Délibération N°034 - Travaux sur les bâtiments de l'EESAB - Validation de l'Avant Projet Définitif
Contexte :
Délibération N°002 - Procédure de régularisation du transfert de digues dans le cadre de la compétence GeMAPI
Contexte :
Délibération N°004 - Désignation du concessionnaire du service public de l'eau potable du secteur sud
Contexte :
Délibération N°001 - Choix des futurs modes de gestion des services d'Assainissement Collectif et d'Eau Potable de l'agglomération en phase provisoire et engagement de la démarche pour la préfiguration de la future Société Publique Locale.
Contexte :
Délibération N°045 - Bilan 2021 : aides à l'installation des agriculteurs
Contexte :
Délibération N°022 - Avenant n°2 au contrat de délégation par affermage du service public de production et de distribution de l'eau potable sur le périmètre des communes de Guengat, Plogonnec, Plonéis, Plomelin
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Délibération N°020 - Aménagement conjoint des espaces publics dans le cadre du renouvellement urbain du centre-bourg de la commune d'Ergué-Gabéric Signature d'une convention de maîtrise d'ouvrage déléguée
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