Délibération N°008 - Comité des Œuvres Sociales : subvention de fonctionnement 2018
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Toutes les ressources Rapporteur : Marie-Christine COUSTANS 51 résultats (46ms)
Délibération N°007 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°013 - Crématorium de Quimper : Tarifs crématorium 2017
Contexte :
Délibération N°027 - Plateforme d'instruction communautaire des autorisations d'urbanisme - Renouvellement de la convention entre Quimper Bretagne Occidentale, chaque commune membre et 3 communes de la communauté de communes de Haute Cornouaille pour l'instruction des autorisations et actes relatifs à l'occupation du sol
Contexte :
Délibération N°009 - Contrat de prévoyance - Mandat à la ville de Quimper pour le lancement d'un appel public à concurrence
Contexte :
Délibération N°010 - Dossier de demande d'autorisation d'exploiter des installations pour la protection de l'environnement Extension d'un centre de regroupement, de tri, de désensablage et de traitement mécanique de déchets d'équipements électriques et électroniques
Contexte :
Délibération N°032 - Décision modificative n°3
Contexte :
Délibération N°015 - Subvention à la Ligue des Droits de l'Homme
Contexte :
Délibération N°002 - Vote des taux de fiscalité 2018
Contexte :
Délibération N°027 - Avenant transférant la convention de la ville de Quimper à Quimper Bretagne Occidentale liant l'association 'Les Petits Pas' dans le cadre du transfert de compétence intervenu le 1er janvier 2019
Contexte :
Délibération N°035 - Bilan des opérations immobilières 2016 Quimper Communauté et communauté de communes du Pays Glazik
Contexte :
Délibération N°003 - Modification des statuts de Quimper Bretagne Occidentale Prise de compétences supplémentaires dites 'hors GEMAPI'
Contexte :
Délibération N°005 - Avenant n°2 à la convention entre la ville de Quimper et l'association Championnet
Contexte :
Délibération N°004 - Dénomination de la future maison des associations
Contexte :
Délibération N°014 - Convention de raccordement des sirènes au Système d'Alerte et d'Information des Populations (SAIP)
Contexte :
Délibération N°016 - Adhésion à la convention de service commun informatique avec Quimper Communauté
Contexte :
Délibération N°002 - Composition et modalités de désignation de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
Contexte :
Délibération N°006 - Protocole transactionnel : immeuble 65 rue de la Providence
Contexte :
Délibération N°021 - Fourniture et pose de menuiseries PVC / alu et fourniture de marchandises industrielles nécessaires au fonctionnement des services techniques de la ville de Quimper - Constitution d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°010 - Réalisation de formations : création d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°004 - Ouvertures dominicales des commerces en 2017
Contexte :
Délibération N°030 - Contrat de ville - 1ère programmation 2019
Contexte :
Délibération N°005 - Festival de l'Artisanat du 10 au 13 mars 2017
Contexte :
Délibération N°018 - Office Public de l'Habitat (OPH) OPAC de Quimper Cornouaille Composition du conseil d'administration et désignation des représentants par la collectivité de rattachement
Contexte :
Délibération N°020 - Instauration d'une servitude de passage sur la propriété communale située 36, rue Aristide Briand
Contexte :
Délibération N°003 - Avenant n°1 à la convention de transfert de maîtrise d'ouvrage pour la réalisation du projet transports de Quimper Communauté fixant les clés de répartition des dépenses entre la ville de Quimper et l'agglomération et définissant les modalités de versement du solde à charge de la ville
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Délibération N°012 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°004 - Transfert de compétences action sociale d'intérêt communautaire
Contexte :
Délibération N°011 - Subvention 2017 pour l'association Agora Justice
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Délibération N°011 - Renouvellement du parc de photocopieurs
Contexte :
Délibération N°011 - Demandes de subventions 2015 - Environnement
Contexte :
Délibération N°008 - Comité des Œuvres Sociales - Autorisations d'absences des administrateurs exerçant pour l'association
Contexte :
Délibération N°010 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°006 - Signature d'un accord-cadre après consultation
Contexte :
Délibération N°016 - OPAC de Quimper Cornouaille - Rapport d'activité 2018
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Délibération N°009 - Prestation de médecine professionnelle et préventive pour le suivi médical des agents Création d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°008 - Décision modificative n° 3
Contexte :
Délibération N°013 - Demande de sortie de la ville de Quimper du capital social de la SEMAEB
Contexte :
Délibération N°007 - Comité des Œuvres Sociales - Renouvellement de la convention
Contexte :
Délibération N°003 - Signature de marchés après consultations
Contexte :
Délibération N°009 - Signature de marchés publics après consultation
Contexte :
Délibération N°001 - Adoption des projets et de leurs modalités de financement pouvant bénéficier du Fonds de soutien à l'investissement local (FSIL).
Contexte :
Délibération N°019 - OPAC de Quimper Cornouaille - Rapport d'activité 2017
Contexte :
Délibération N°010 - Constitution d'un groupement de commandes - Produits d'hygiène et de nettoyage
Contexte :
Délibération N°007 - Tarifs municipaux 2017
Contexte :
Délibération N°011 - Montant des indemnités de mission
Contexte :
Délibération N°005 - Convention de servitude ERDF - Secteurs de Kermoysan et Créac'h Gwen (DDU)
Contexte :
Délibération N°005 - Approbation du procès-verbal de la CLECT du 13 septembre 2016 et du procès-verbal de la CLECT du 24 novembre 2016
Contexte :
Délibération N°012 - Tarif du plateau repas SYMORESCO pour les agents de la ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°006 - Acquisition d'un terrain situé rue Louis Le Bourhis, par monsieur Eric Grauffel
Contexte :
Délibération N°002 - Ouverture des quarts de crédit en investissement avant adoption du budget
Contexte :
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