Délibération N°015 - Transports collectifs Tarifs 2019-2020
Contexte :
Toutes les ressources Rapporteur : Martine MORVAN 11 résultats (8ms)
Délibération N°003 - Ouverture des 1/4 de crédit en investissement avant vote du budget 2019
Contexte :
Délibération N°002 - Commissions communautaires Modification de leur composition
Contexte :
Délibération N°011 - Office Public de la Langue Bretonne-Subvention 2019 Ofis Publik ar Brezhoneg - Yalc'had 2019
Contexte :
Délibération N°001 - Approbation du projet communautaire de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°010 - TEBEO - Contrat d'objectifs et de moyens 2019-2021
Contexte :
Délibération N°004 - Création d'un service commun de restauration collective - Approbation et autorisation de signature de la convention constitutive
Contexte :
Délibération N°007 - Création d'un budget annexe : valorisation des énergies renouvelables
Contexte :
Délibération N°005 - SIVU de Douarnenez Remboursement des frais avancés par la commune de Locronan dans le cadre de la substitution de la communauté d'agglomération
Contexte :
Délibération N°007 - Avenant n°6 au contrat de territoire avec le Département
Contexte :
Délibération N°002 - Définition de l'intérêt communautaire de la compétence optionnelle 'action sociale d'intérêt communautaire'
Contexte :
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