Toutes les ressources Rapporteur : Pierre-André LE JEUNE 112 résultats (19ms)

Délibération N°039 - Garantie d'emprunt SOLIHA bâtisseur de logement d'insertion Bretagne auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 5 logements sociaux situés 6 rue de la Mairie sur la commune de Plogonnec

 

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Séance du 26/06/2025

Délibération N°000 - Garantie d'emprunt de la SA d'HLM Aiguillon Construction auprès de ARKEA Banque Entreprises et Institutionnels - Construction de 11 logements en location-accession situés rue de la Résistance à Briec (Opération Jardins du Patronage)

 

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Séance du 30/09/2021

Délibération N°000 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 70 logements situés Allée Sully sur la commune de Quimper

 

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Séance du 28/01/2021

Délibération N°040 - Avenant n°1 au marché de travaux de réhabilitation des réseaux de lixiviats, d'eaux pluviales et de biogaz du site de Kerjéquel à Quimper

 

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Séance du 26/06/2018

Délibération N°000 - Engagement de garantie d'emprunt de la SA d'HLM Aiguillon Construction auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Enveloppe exceptionnelle pour soutenir les chantiers d'habitat social touchés par la crise sanitaire : opération de construction de 16 logements situés Chemin de Lannechuen à Briec

 

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Séance du 17/06/2021

Délibération N°000 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 16 logements situés au 2 Hent Pennanguer sur la commune de Plomelin

 

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Séance du 28/01/2021

Délibération N°016 - Signature d'un marché public après consultation

 

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Séance du 22/06/2017

Délibération N°059 - Avenant n° 3 à la convention avec le SIDEPAQ pour le traitement des boues de la station d'épuration du Corniguel

 

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Délibération N°005 - Garantie d'emprunt entre Quimper Bretagne Occidentale et ESPACIL HABITAT SA HLM auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations Acquisition en VEFA de 4 logements situés 3-4-5-6 impasse des Ajoncs à Plogonnec. Contrat n°139220

 

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Séance du 11/05/2023

Délibération N°048 - Garantie d'emprunt de la SA d'HLM Aiguillon Construction auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Acquisition en VEFA de 29 logements situés 21 rue de Pont l'Abbé à Quimper

 

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Séance du 28/04/2022

Délibération N°053 - Adhésion à l'association française des correspondants à la protection des données à caractère personnel

 

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Séance du 16/06/2022

Délibération N°065 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 50 logements situés rue de Saint Alor à Quimper

 

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Séance du 16/06/2022

Délibération N°055 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - réalisation d'un prêt GAIA CT pour le financement de la réserve foncière Quimper : Saint-Michel

 

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Séance du 25/09/2025

Délibération N°000 - Engagement de garantie d'emprunt de la SA d'HLM Aiguillon Construction auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Enveloppe exceptionnelle pour soutenir les chantiers d'habitat social touchés par la crise sanitaire : opération de réhabilitation de 84 logements au Braden à Quimper

 

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Séance du 17/06/2021

Délibération N°000 - Intention de garantie d'emprunt de l'OPAC de Quimper-Cornouaille auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction d'une nouvelle caserne pour le Groupement de Gendarmerie Départementale sur le site de l'ESPE situé rue de Rosmadec à Quimper

 

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Séance du 18/03/2021