Délibération N°036 - Déplacement à Ourense - Mandat spécial (DAG)
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Toutes les ressources Rapporteur : Valérie POSTIC 77 résultats (26ms)
Délibération N°010 - Modification du tableau des emplois
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Délibération N°003 - Signature de marchés publics après consultations
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Délibération N°006 - Contrats d'assurance - Groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°010 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°003 - Ouverture des 1/4 de crédits avant le BP 2018
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Délibération N°1 DRH - DRH : entretien professionnel annuel
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Délibération N°013 - Lancement d'un appel d'offres - Fourniture de logiciels avec droits d'usage
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Délibération N°007 - Attribution des subventions aux organisations syndicales pour l'année 2017 - Délibération rectificative annule et retire la délibération n°4 DAFJ 17.5 du conseil municipal du 21 septembre 2017
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Délibération N°001 - Délégation de service public pour la construction et l'exploitation d'un crématorium Rapport du délégataire pour l'année 2016
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Délibération N°048 - Travaux de remplacement d'une clôture mitoyenne séparant la propriété de la ville de Quimper et la résidence 'Antigua'
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Délibération N°009 - Création d'une indemnité de départ volontaire
Contexte :
Délibération N°009 - Avenant n°3 à la convention pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité
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Délibération N°001 - Rapport sur les orientations budgétaires 2018
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Délibération N°006 - Demande de subvention : Office Public de la Langue Bretonne Goulenn yalc'had : Ofis Publik ar Brezhoneg
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