Délibération N°011 - Protocole transactionnel - Remise en état d'un mur mitoyen 5 rue Frédéric Le Guyader
Contexte :
Toutes les ressources Rapporteur : Valérie POSTIC 63 résultats (108ms)
Délibération N°002 - Rapport d'activité 2016
Contexte :
Délibération N°012 - Contrat prévoyance : choix d'un nouveau prestataire et participation employeur
Contexte :
Délibération N°004 - Signature de marchés publics après consultations
Contexte :
Délibération N°004 - Signature de marchés publics après consultation
Contexte :
Délibération N°006 - Avenant n°1 à la convention d'administration commune ville de Quimper - Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°005 - Comité technique, Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail et Commissions Administratives Paritaires communes
Contexte :
Délibération N°1 DRH - Prestation de médecine professionnelle et préventive pour le suivi médical des agents - Création d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°007 - Fourniture et livraison de marchandises industrielles nécessaires au fonctionnement des services techniques Constitution d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°033 - Tarifs municipaux 2016
Contexte :
Délibération N°010 - Travaux d'élagage et de fauchage - Groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°002 - Vote des taux de fiscalité pour 2016
Contexte :
Délibération N°013 - Restaurant Inter-administratif : passage sous statut associatif avec constitution d'un fond d'amorçage et d'un fond associatif, convention financière et augmentation de la participation tarifaire et indiciaire de l'employeur
Contexte :
Délibération N°008 - Signature de marchés publics après consultations
Contexte :
Délibération N°046 - Convention de groupement de commandes - Prévoyance maintien de salaire et assistance technique et juridique
Contexte :