Délibération N°007 - Convention de servitude ERDF chemin de Kerrequel
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Toutes les ressources Rapporteur : Yves GENTRIC 29 résultats (45ms)
Délibération N°010 - Demandes de subventions 2014 (DENV)
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Délibération N°016 - Avenant à la convention opérationnelle d'actions foncières sur le secteur de Kervilou avec l'Etablissement Public Foncier de Bretagne
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Délibération N°018 - Cession de la propriété 23 rue du Père Hardouin à l'OPAC
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Délibération N°025 - Demandes de subventions 2017 - Direction de l'Environnement et du Cadre de Vie
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Délibération N°018 - Rectification d'une erreur matérielle dans le règlement du Plan Local d'Urbanisme
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Délibération N°017 - Cession de terrain à l'OPAC à Kersaliou
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Délibération N°022 - Acquisitions gratuites de voies en vue de leur classement dans le domaine public communal Domaine de l'Odet III
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Délibération N°019 - Travaux d'effacement de réseaux aériens - quartier Locmaria (Venelle de la Poterie, Chanoine Moreau, allée du Banélou)- Quartier Locmaria (Venelle de la Poterie, Chanoine Moreau) - Rue Marie Curie et rue du Frugy
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Délibération N°009 - Remplacement de garde-corps et aménagement de trottoir rue de la Tour d'Auvergne Lot n° 1 garde-corps - Avenant n° 1
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Délibération N°023 - Terrain de football synthétique sur Ergué-Armel Stade Jean Brélivet
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Délibération N°024 - Bail emphytéotique au profit de la compagnie des Archers de l'Odet 139 boulevard de Creac'h Gwen
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Délibération N°019 - Réaménagement du secteur de la gare : démolition de deux bâtiments sis 66bis et ter avenue de la Libération
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Délibération N°008 - Travaux d'effacement de réseaux anciens - Approbation des travaux 2015 en accompagnement des projets de voirie et autorisation de signature des conventions - Rue de la Tourelle
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