Toutes les ressources Action Sociale 87 résultats (6ms)

- Livre de paie du personnel (1950-1958) - Sécurité sociale (1950-1958) - Contribution forfaitaire de 5% (1950-1959) - Relevés nominatifs trimestriels des versements des cotisations de sécurité sociale (1960) - Etat des salaires (1960) - Recueil sur les habitations à bon marché : législation, statuts (1908)

- Admissions d'indigents et d'enfants assistés (1862-1864) - Demandes d'admission (1853-1858) - Donation Le Coz au profit du séminaire de Pont-Croix (1910-1931) - Adjudications (1841-1883) - Correspondance et comptes administratifs (1852-1908) - Règlement du service intérieur de l'hôpital-hospice (1934)

- Bulletin administratif des textes de loi sur les accidents du travail (1899) - Procès verbaux de déclaration d'accident du travail + certificats médicaux (1896-1902)

- Secours viagers aux anciens militaires de l'Empire et de la République : correspondance, états (1852-1877) - Souscription en faveur des soldats de l'armée d'Orient : listes, correspondance (1854-1856) Guerre de 1870 : - Secours aux familles des militaires mobilisés : séances du comité de secours, correspondance (1870-1871) - Secours aux familles des militaires : état, correspondance (1871-1872) - Secours aux familles de militaires tués ou décédés à la suite de blessures : état, correspondance (1871-1877) - Souscription pour les soldats prisonniers en Prusse

- Réunions des commissions pour le renouvellement des baux (1881-1952) - Renouvellement des baux (1961) - Correspondance avec les fermiers (1965-1966)

- Cession de terrains aux Ponts-et-Chaussées pour la construction de carrefours (1960-1962) - Cession de terrains au département (1961-1962) - Demande d'aliénation du domaine de Kerjos (1966-1967) - Aliénation de la propriété de Kerjos, Pluguffan (1961-1964) - Aliénation de la propriété de Kerjos, Pluguffan (1962 ; 1966-1967) - Bail de M. BRELIVET (1952)

- Délibérations de la commission administrative (1946-1949) - Dossier de réglement des frais d'hôpital d'un malade (1949-1950)

- Domaine de Kerlen, Plomelin (1881-1918) - Domaine de Kerhuennec, Pluguffan (1886) - Remboursement de rentes foncières et cession de terrains (1842 ; 1852) - Etat des biens immobiliers du Bureau de Bienfaisance (1858) - Maison de charité, origine de propriété : donation du 27 mars 1749 - Restitution des biens de l'Eglise (1927-1930) - Réintégration des Filles du Saint Esprit dans les bâtiments du Bureau de Bienfaisance (1816-1817)

a - Registre des délibérations du 1er nivôse An XI au 5 décembre 1855 b - Registre des délibérations du 4 janvier 1856 au 7 novembre 1911 c - Registre des délibérations du 19 décembre 1911 au 8 mars 1955 d - Registre des délibérations du 9 mai 1955 au 17 mai 1963

- Règlement départemental du service de l'assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables (1906) - Liste des vieillards (1927) - Etat des modifications apportées aux listes des vieillards, des infirmes et des incurables admis à l'assistance (1913-1918, 1926) - Registre des délibérations : - 23 nov. 1905 - 26 fev. 1913 - 12 juin 1913 - 20 sept. 1923 - 24 oct. 1923 - 25 oct. 1938 - 13 dec. 1938 - 14 mars 1955

- Demande de secours au Prince de Nemours lors de sa visite à Quimper (1843) - 4 pièces - Dossier du contentieux entre les armateurs de la Miquelonaise (bateau corsaire) et le Bureau de Bienfaisance de Quimper au sujet de la distribution de la part prélevée sur les prises et revenant aux pauvres (1813) - Correspondance diverse (1806-1850) - Correspondance préfectorale (1809-1908) - environs 12 pièces - Extraits du registre des arrêtés du Maire (1812) - 1 pièce - Renseignements sur les institutions de bienfaisance (1888-1889) - 2 pièces

- Instruction, circulaires, correspondances (1852-1901) - Statuts-modèle pour les société de secours mutuels (Melun, 1913) - Dossiers des sociétés : - St Joseph : statut, correspondance, liste des membres (1856-1902) - Sapeurs pompiers : correspondance, liste des membres, comptes annuels (1853-1900) - Prince impérial : statut, correspondance, liste des membres (1862) - Ste Anne : statut, correspondance, liste des membres (1867-1901) - Litho-Typo, relieurs : correspondance, liste des membres (1878) - Les patrons pêcheurs : statut, correspondance (1884) - La scolaire : statut, correspondance, délibération du Conseil municipal (1898-1900) - Médecins du Finistère : correspondance (1859-1860, 1863, 1890, 1900) - St Corentin : correspondance (1899-1901) - Orphelinat de l'enseignement primaire public du Finistère (1900) - Récompenses honorifiques des membres des sociétés de secours mutuels approuvés (1857-1903) - Fonds de retraites et subventions (1856-1902)

- Secours aux familles de réservistes territoriaux : état des secours accordés aux familles, questionnaires, correspondance (demandes d'aides) (1875-1905) - Statuts des anciens sous-officiers des armées de terre et de mer (1901)

- Délibérations du conseil municipal - Budgets primitifs - Comptes de gestion - Comptes administratifs

- Plans - Concours sur projet de base