Toutes les ressources Action Sociale 87 résultats (4ms)

- Circulaires, extraits du JO, instructions (1942-1955) - Listes nominatives des allocataires par mois et par année (1940-1956)

- Dossier de demande d'assistance (1913-1919) (communicabilité = 120 ans) - Circulaires (1918)- Pétition des sages-femmes (1925) - Séance du Conseil municipal sur les accords d'assistance aux femmes en couche (1920-1934) - Liste des femmes en couche nécessiteuses (1913-1919) (communicabilité = 120 ans) - Registre de déclaration de grossesse (1838-1915) (communicabilité = 100 ans) - JO du 1 janvier 1940 : prime à la première naissance - Projet d'une société de charité maternelle : correspondance (1844) - 3 pièces - Projet de crèche (1853)

- Dépenses intérieures et legs (1855-1926) - Registre des -12 ans (environs 1856) (communicabilité = 120 ans) - Correspondance (1856-1928) - Circulaires, règlements et formulaires administratifs (1857-1923)

- Circulaires, instructions (1917-1941) - Etats nominatifs des chefs de famille et mères proposés pour l'administration à l'assistance (1913-1926) - Registre des délibérations de la commission administrative du bureau d'assistance aux familles nombreuses (23 dec. 1913 - 9 mars 1939) - Concours de la fondation Cognacq-Jay (1923-1936)

- Fondation de la Caisse d'Epargne (1833-1843) - Gestion de la Caisse d'Epargne : . Résumés des opérations de la Caisse pour 1870-1873 . Comptes rendus ou rapports sur les opérations de la Caisse (1843-1874) . Bilan de l'année 1839 - Lettres de nomination des administrateurs (1837-1870) - Correspondance (1836-1874)

- Dossier d'enquête d'utilité publique (1961) - Délibération du Conseil municipal (1961) - Plans

- Domaine de Kerlen, Plomelin (1881-1918) - Domaine de Kerhuennec, Pluguffan (1886) - Remboursement de rentes foncières et cession de terrains (1842 ; 1852) - Etat des biens immobiliers du Bureau de Bienfaisance (1858) - Maison de charité, origine de propriété : donation du 27 mars 1749 - Restitution des biens de l'Eglise (1927-1930) - Réintégration des Filles du Saint Esprit dans les bâtiments du Bureau de Bienfaisance (1816-1817)

a - Registre des délibérations du 1er nivôse An XI au 5 décembre 1855 b - Registre des délibérations du 4 janvier 1856 au 7 novembre 1911 c - Registre des délibérations du 19 décembre 1911 au 8 mars 1955 d - Registre des délibérations du 9 mai 1955 au 17 mai 1963

- Rapports et correspondance de l'architecte sur les travaux effectués par l'atelier de charité (1832-1844) - Correspondance de la Préfecture du Finistère sur les fonds de secours et de subvention (1812-1855) - Dossiers du personnel (1832-1837)

- Rôles journaliers d'ouvriers

- Délibérations du conseil municipal - Budgets primitifs - Comptes de gestion - Comptes administratifs

- Délibérations de la commission administrative (1946-1949) - Dossier de réglement des frais d'hôpital d'un malade (1949-1950)

- Conseil municipal du 3 juillet 1920 - CM du 12 novembre 1920 - CM du 28 novembre 1928 - CM du 26 juin 1929 - CM du 17 décembre 1929 - CM du 11 décembre 1930 - CM du 18 octobre 1932 - CM du 28 juin 1932 - CM du 23 juin 1933 (règlement du personnel communal de Nantes, St Brieuc, Lorient) - CM du 13 avril 1937 - CM du 9 juin 1939 - CM du 14 novembre 1939 - CM du 8 mars 1942 + Loi du 3 juillet 1941, correspondance, projet de règlement, règlement type, règlement municipal actuel, règlement départemental (1942)

- Secours aux familles de réservistes territoriaux : état des secours accordés aux familles, questionnaires, correspondance (demandes d'aides) (1875-1905) - Statuts des anciens sous-officiers des armées de terre et de mer (1901)

- Règlement départemental du service de l'assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables (1906) - Liste des vieillards (1927) - Etat des modifications apportées aux listes des vieillards, des infirmes et des incurables admis à l'assistance (1913-1918, 1926) - Registre des délibérations : - 23 nov. 1905 - 26 fev. 1913 - 12 juin 1913 - 20 sept. 1923 - 24 oct. 1923 - 25 oct. 1938 - 13 dec. 1938 - 14 mars 1955