Toutes les ressources Administration communale 83 résultats (3ms)
3 D_ERG 2
,
1837-1959, 1952-1959
Elections cantonales, scrutin des 20 et 27 avril 1958 : procès-verbaux de résultat des élections, imprimés , 1 K_ERG 28
1 K_ERG 28
,
1958
Elections municipales du mai 1935 : liste des membres du conseil municipal, procès-verbal de résultats du scrutin , 1 K_ERG 31
1 K_ERG 31
,
1935
Elections cantonales, scrutin des 7 octobre 1951 : procès-verbaux de résultat des élections , 1 K_ERG 26
1 K_ERG 26
,
1951
Élections législatives, scrutin du 17 juin 1951: procès-verbal de résultat des élections, imprimés , 1 K_ERG 21
1 K_ERG 21
,
1951
Elections cantonales, scrutin des 17 et 24 avril 1955 : procès-verbaux de résultat des élections, instructions , 1 K_ERG 27
1 K_ERG 27
,
1955
Assurance de la commune , 4 D_ERG
4 D_ERG
,
Entre le 1er janvier 1876 et le 31 décembre 1959
Police d'assurance, extrait des délibérations, correspondance
Contentieux opposant la commune d'Ergué-Armel à M. Massabiau relatif au captage d'eau du Braden , 4 D_ERG 2
4 D_ERG 2
,
Entre le 1er janvier 1951 et le 31 décembre 1963
Rapport hydrogéologique, rapport de l'ingénieur en chef des ponts et chaussées, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, bordereau d'envoi, ordonnance d'expropriation pour cause d'utilité publique, note, plan
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