Biens communaux : cimetières, Titres des concessions funéraires (1851-1959) - année 1860 , 4N/QUI/10
4N/QUI/10
Toutes les ressources Biens communaux 139 résultats (6ms)
Biens communaux : cimetière Saint-Louis, Registres des concessions funéraires et des inhumations : Registre des inhumations (1916-1922) , 4N/QUI/117
4N/QUI/117
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1916-1922
Biens communaux : cimetières, Titres des concessions funéraires (1851-1959) - année 1899 , 4N/QUI/49
4N/QUI/49
Agrandissement de la mairie de Penhars , 1 M_PEN 1
1 M_PEN 1
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Entre le 1er janvier 1955 et le 31 décembre 1960
A- Adoption du projet (1955-1956)
B- Permis de construire (1956)
C- Concours: cahier des charges, demandes d'agrément préalable (1956)
D- Adjudications des lots 1 à 5 (1956)
E- Adjudications des lots 3, 6 et 8; marchés et DCM pour les lots 3, 6 et 8
F- Réception des travaux, paiement des travaux: dossier comptable (1956-1960)
G- Travaux supplémentaires: dossier comptable (1957-1960)
Biens communaux : cimetières, Titres des concessions funéraires (1851-1959) - année 1863 , 4N/QUI/13
4N/QUI/13
Biens communaux : cimetière Saint-Louis, Registres des concessions funéraires et des inhumations : Registre des concessionnaires et des personnes inhumées (1885-1910) , 4N/QUI/114
4N/QUI/114
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1885-1910
Biens communaux : cimetières, Titres des concessions funéraires (1851-1959) - année 1878 , 4N/QUI/28
4N/QUI/28
Biens communaux : cimetières, Titres des concessions funéraires (1851-1959) - année 1883 , 4N/QUI/33
4N/QUI/33
Biens communaux : cimetières, Titres des concessions funéraires (1851-1959) - année 1886 , 4N/QUI/36
4N/QUI/36
Biens communaux : cimetière Saint-Louis (1910-1915), Plans de positionnement des tombes , 4N/QUI/135
4N/QUI/135
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1910-1915
Biens communaux : cimetières, Titres des concessions funéraires (1851-1959) - année 1946 , 4N/QUI/96
4N/QUI/96
Biens communaux : cimetières, Titres des concessions funéraires (1851-1959) - année 1880 , 4N/QUI/30
4N/QUI/30
Biens communaux : cimetières Saint-Marc, Saint-Louis et Saint-Joseph, Concessions funéraires et inhumations : Demandes d'alignements des tombes n°746 à 1491 , 4N/QUI/127
4N/QUI/127
Biens communaux : cimetières, Titres des concessions funéraires (1851-1959) - année 1891 , 4N/QUI/41
4N/QUI/41
Biens communaux : cimetières, Titres des concessions funéraires (1851-1959) - année 1870 , 4N/QUI/20
4N/QUI/20