Toutes les ressources Biens communaux 139 résultats (8ms)
4N/QUI/125
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1884-1910
Biens communaux : cimetières Saint-Marc, Saint-Louis et Saint-Joseph, Registres des concessions funéraires et des inhumations : Registre commun des concessionnaires (1849-1886) , 4N/QUI/124
4N/QUI/124
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1849-1886
Biens communaux : cimetières, Titres des concessions funéraires (1851-1959) - année 1906 , 4N/QUI/56
4N/QUI/56
Biens communaux : cimetières, Titres des concessions funéraires (1851-1959) - année 1916 , 4N/QUI/66
4N/QUI/66
Biens communaux : cimetières, Titres des concessions funéraires (1851-1959) - année 1931 , 4N/QUI/81
4N/QUI/81
Biens communaux : cimetières, Titres des concessions funéraires (1851-1959) - année 1885 , 4N/QUI/35
4N/QUI/35
Biens communaux : cimetières, Titres des concessions funéraires (1851-1959) - année 1956 , 4N/QUI/106
4N/QUI/106
Biens communaux : cimetières, Titres des concessions funéraires (1851-1959) - année 1879 , 4N/QUI/29
4N/QUI/29
Biens communaux : cimetières, Titres des concessions funéraires (1851-1959) - année 1919 , 4N/QUI/69
4N/QUI/69
Construction de la mairie de Penhars , 1 M_PEN 2
1 M_PEN 2
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1870-1959
- Construction de la mairie de Penhars: PV d'adjudication des travaux, PV de réception définitive, plan, dossier d'emprunt (1918-1919)
- construction d'un mur de clôture autour de la mairie (1924-1925)
- construction d'une citerne en béton armé (1949)
- construction d'un garage (1959)
- traité de gré à gré (1923-1929)
- ventes locations(1870-1931)
Biens communaux : cimetières, Titres des concessions funéraires (1851-1959) - année 1900 , 4N/QUI/50
4N/QUI/50
Biens communaux : cimetière Saint-Joseph, Registres des concessions funéraires et des inhumations : Registre des inhumations (1916-1922) , 4N/QUI/122
4N/QUI/122
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1916-1922
Biens communaux : cimetières, Titres des concessions funéraires (1851-1959) - année 1861 , 4N/QUI/11
4N/QUI/11
Biens communaux : cimetières Saint-Marc, Saint-Louis et Saint-Joseph, Registres des concessions funéraires et des inhumations : Registre des inhumations (1882-1899) , 4N/QUI/128
4N/QUI/128
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1882-1899
Biens communaux : cimetière Saint-Louis, Registres des concessions funéraires et des inhumations : Registre des inhumations (1872-1890) , 4N/QUI/115
4N/QUI/115
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1872-1890