Recherche Toutes les ressources › Biens communaux

Biens communaux : cimetières, Titres des concessions funéraires (1851-1959) - année 1884 , 4N/QUI/34

4N/QUI/34

Biens communaux : cimetières, Titres des concessions funéraires (1851-1959) - année 1909 , 4N/QUI/59

4N/QUI/59

Biens communaux : cimetières, Titres des concessions funéraires (1851-1959) - année 1863 , 4N/QUI/13

4N/QUI/13

Biens communaux : cimetière Saint-Joseph (1910-1915), Plans de positionnement des tombes , 4N/QUI/134

4N/QUI/134 , 1910-1915

Biens communaux : cimetières, Titres des concessions funéraires (1851-1959) - année 1929 , 4N/QUI/79

4N/QUI/79

Biens communaux : cimetières, Titres des concessions funéraires (1851-1959) - année 1901 , 4N/QUI/51

4N/QUI/51

Biens communaux : cimetière Saint-Louis, Registres des concessions funéraires et des inhumations : Registre des concessionnaires et des personnes inhumées (1885-1910) , 4N/QUI/114

4N/QUI/114 , 1885-1910

Biens communaux : cimetière Saint-Marc, Registres des concessions funéraires et des inhumations : Registre des inhumations (1872-1890) , 4N/QUI/111

4N/QUI/111 , 1872-1890

Biens communaux : cimetières, Titres des concessions funéraires (1851-1959) - année 1944 , 4N/QUI/94

4N/QUI/94

Biens communaux : cimetières, Titres des concessions funéraires (1851-1959) - année 1920 , 4N/QUI/70

4N/QUI/70

Construction d'un lavoir dans le lotissement Le Cœur à Kerlézanet , 1 M_PEN 3

1 M_PEN 3 , Entre le 1er janvier 1954 et le 31 décembre 1955

- correspondance, notes, plans, détails estimatifs, notices explicatives

Biens communaux : cimetière Saint-Louis, Registres des concessions funéraires et des inhumations : Registre des inhumations (1916-1922) , 4N/QUI/117

4N/QUI/117 , 1916-1922

Biens communaux : cimetières, Titres des concessions funéraires (1851-1959) - année 1899 , 4N/QUI/49

4N/QUI/49

Biens communaux : cimetière Saint-Joseph, Construction de caveaux et de monuments funéraires (1891-1943) , 4N/QUI/132

4N/QUI/132 , 1891-1943

Demandes, plans, rapport et décision du maire

Biens communaux : cimetières, Titres des concessions funéraires (1851-1959) - année 1930 , 4N/QUI/80

4N/QUI/80

Biens communaux : cimetières, Titres des concessions funéraires (1851-1959) - année 1877 , 4N/QUI/27

4N/QUI/27

Agrandissement de la mairie de Penhars , 1 M_PEN 1

1 M_PEN 1 , Entre le 1er janvier 1955 et le 31 décembre 1960

A- Adoption du projet (1955-1956)

B- Permis de construire (1956)

C- Concours: cahier des charges, demandes d'agrément préalable (1956)

D- Adjudications des lots 1 à 5 (1956)

E- Adjudications des lots 3, 6 et 8; marchés et DCM pour les lots 3, 6 et 8

F- Réception des travaux, paiement des travaux: dossier comptable (1956-1960)

G- Travaux supplémentaires: dossier comptable (1957-1960)

Biens communaux : cimetières, Titres des concessions funéraires (1851-1959) - année 1945 , 4N/QUI/95

4N/QUI/95

Biens communaux : cimetières, Titres des concessions funéraires (1851-1959) - année 1862 , 4N/QUI/12

4N/QUI/12

Biens communaux : cimetières, Titres des concessions funéraires (1851-1959) - année 1904 , 4N/QUI/54

4N/QUI/54

Biens communaux : cimetières, Titres des concessions funéraires (1851-1959) - année 1860 , 4N/QUI/10

4N/QUI/10

Biens communaux : cimetières, Titres des concessions funéraires (1851-1959) - année 1886 , 4N/QUI/36

4N/QUI/36

Biens communaux : cimetière Saint-Joseph, Registres des concessions funéraires et des inhumations : Registre des concessionnaires et des personnes inhumées (1883-1911) , 4N/QUI/119

4N/QUI/119 , 1883-1911

Biens communaux : cimetières Saint-Marc, Saint-Louis et Saint-Joseph, Concessions funéraires et inhumations : Demandes d'alignements des tombes n°746 à 1491 , 4N/QUI/127

4N/QUI/127

Biens communaux : cimetière Saint-Louis (1910-1915), Plans de positionnement des tombes , 4N/QUI/135

4N/QUI/135 , 1910-1915

Biens communaux : cimetières, Titres des concessions funéraires (1851-1959) - année 1870 , 4N/QUI/20

4N/QUI/20

Biens communaux : cimetières, Titres des concessions funéraires (1851-1959) - année 1878 , 4N/QUI/28

4N/QUI/28

Biens communaux : cimetières, Titres des concessions funéraires (1851-1959) - année 1876 , 4N/QUI/26

4N/QUI/26

Biens communaux : cimetières Saint-Marc, Saint-Louis et Saint-Joseph, Concessions funéraires et inhumations : Demandes de concessions (1884-1910) , 4N/QUI/125

4N/QUI/125 , 1884-1910

Biens communaux : cimetière Saint-Marc, Construction de caveaux et de monuments funéraires (1891-1950) , 4N/QUI/130

4N/QUI/130 , 1891-1950

Demandes, plans, rapport et décision du maire

Biens communaux : cimetières, Titres des concessions funéraires (1851-1959) - année 1869 , 4N/QUI/19

4N/QUI/19

Biens communaux : cimetières, Titres des concessions funéraires (1851-1959) - année 1926 , 4N/QUI/76

4N/QUI/76

Biens communaux : cimetières, Titres des concessions funéraires (1851-1959) - année 1940 , 4N/QUI/90

4N/QUI/90

Biens communaux : cimetière Saint-Marc, Registres des concessions funéraires et des inhumations : Registre alphabétique des concessionnaires (1898-1950) , 4N/QUI/113

4N/QUI/113 , 1898-1950

Biens communaux : cimetières, Titres des concessions funéraires (1851-1959) - année 1932 , 4N/QUI/82

4N/QUI/82

Biens communaux : cimetières, Titres des concessions funéraires (1851-1959) - année 1891 , 4N/QUI/41

4N/QUI/41

Biens communaux : cimetières, Titres des concessions funéraires (1851-1959) - année 1921 , 4N/QUI/71

4N/QUI/71

Biens communaux : cimetières, Titres des concessions funéraires (1851-1959) - année 1883 , 4N/QUI/33

4N/QUI/33

Biens communaux : cimetières, Titres des concessions funéraires (1851-1959) - année 1872 , 4N/QUI/22

4N/QUI/22

Biens communaux : cimetières, Titres des concessions funéraires (1851-1959) - année 1880 , 4N/QUI/30

4N/QUI/30

Biens communaux : cimetière Saint-Louis, Registres des concessions funéraires et des inhumations : Registre des inhumations (1890-1908) , 4N/QUI/116

4N/QUI/116 , 1890-1908

Biens communaux : cimetières, Titres des concessions funéraires (1851-1959) - année 1898 , 4N/QUI/48

4N/QUI/48

Biens communaux : cimetières, Titres des concessions funéraires (1851-1959) - année 1949 , 4N/QUI/99

4N/QUI/99

Biens communaux : cimetière Saint-Louis, Construction de caveaux et de monuments funéraires (1892-1942) , 4N/QUI/131

4N/QUI/131 , 1892-1942

Demandes, plans, rapport et décision du maire

Biens communaux : cimetières, Titres des concessions funéraires (1851-1959) - année 1897 , 4N/QUI/47

4N/QUI/47

Biens communaux : cimetières, Titres des concessions funéraires (1851-1959) - année 1946 , 4N/QUI/96

4N/QUI/96

Biens communaux : cimetières, Titres des concessions funéraires (1851-1959) - année 1881 , 4N/QUI/31

4N/QUI/31

Biens communaux : cimetières, Titres des concessions funéraires (1851-1959) - année 1915 , 4N/QUI/65

4N/QUI/65

Biens communaux : cimetière Saint-Marc, Registres des concessions funéraires et des inhumations : Registre des inhumations (1890-1908) , 4N/QUI/112

4N/QUI/112 , 1890-1908

Biens communaux : cimetières, Titres des concessions funéraires (1851-1959) - année 1868 , 4N/QUI/18

4N/QUI/18

Biens communaux : cimetières, Titres des concessions funéraires (1851-1959) - année 1927 , 4N/QUI/77

4N/QUI/77

Biens communaux : cimetières, Titres des concessions funéraires (1851-1959) - année 1942 , 4N/QUI/92

4N/QUI/92

Biens communaux : cimetières, Titres des concessions funéraires (1851-1959) - année 1871 , 4N/QUI/21

4N/QUI/21

Biens communaux : cimetières, Titres des concessions funéraires (1851-1959) - année 1864 , 4N/QUI/14

4N/QUI/14

Biens communaux : cimetières, Titres des concessions funéraires (1851-1959) - année 1889 , 4N/QUI/39

4N/QUI/39

Biens communaux : cimetières, Titres des concessions funéraires (1851-1959) - année 1907 , 4N/QUI/57

4N/QUI/57

Biens communaux : cimetières, Titres des concessions funéraires (1851-1959) - année 1867 , 4N/QUI/17

4N/QUI/17

Biens communaux : cimetières, Titres des concessions funéraires (1851-1959) - année 1928 , 4N/QUI/78

4N/QUI/78

Biens communaux : cimetières, Titres des concessions funéraires (1851-1959) - année 1866 , 4N/QUI/16

4N/QUI/16

Biens communaux : cimetières, Titres des concessions funéraires (1851-1959) - année 1938 , 4N/QUI/88

4N/QUI/88

Biens communaux : cimetières, Titres des concessions funéraires (1851-1959) - année 1923 , 4N/QUI/73

4N/QUI/73

Biens communaux : cimetières, Titres des concessions funéraires (1851-1959) - année 1902 , 4N/QUI/52

4N/QUI/52

Biens communaux : cimetières, Titres des concessions funéraires (1851-1959) - année 1859 , 4N/QUI/9

4N/QUI/9

Biens communaux : cimetières, Titres des concessions funéraires (1851-1959) - année 1893 , 4N/QUI/43

4N/QUI/43

Biens communaux : cimetière Saint-Joseph, Registres des concessions funéraires et des inhumations : Registre des inhumations (1890-1907) , 4N/QUI/121

4N/QUI/121 , 1890-1907

Biens communaux : cimetière Saint-Joseph, Registres des concessions funéraires et des inhumations : Registre des inhumations (1872-1899) , 4N/QUI/120

4N/QUI/120 , 1872-1899

Biens communaux : cimetière Saint-Marc, saint-Joseph et Saint-Louis (1885-1915), Plans de positionnement des tombes (registre) , 4N/QUI/136

4N/QUI/136 , 1885-1915

Biens communaux : cimetière Saint-Marc, Construction de caveaux et de monuments funéraires (1891-1950) , 4N/QUI/129

4N/QUI/129 , 1891-1950

Demandes, plans, rapport et décision du maire

Biens communaux : cimetières, Titres des concessions funéraires (1851-1959) - année 1941 , 4N/QUI/91

4N/QUI/91

Biens communaux : cimetières, Titres des concessions funéraires (1851-1959) - année 1852 , 4N/QUI/2

4N/QUI/2

Biens communaux : cimetières, Titres des concessions funéraires (1851-1959) - année 1937 , 4N/QUI/87

4N/QUI/87

Biens communaux : cimetières, Titres des concessions funéraires (1851-1959) - année 1939 , 4N/QUI/89

4N/QUI/89

Biens communaux : cimetières, Titres des concessions funéraires (1851-1959) - année 1955 , 4N/QUI/105

4N/QUI/105

Biens communaux : cimetières, Titres des concessions funéraires (1851-1959) - année 1903 , 4N/QUI/53

4N/QUI/53

Biens communaux : cimetières, Titres des concessions funéraires (1851-1959) - année 1894 , 4N/QUI/44

4N/QUI/44

Biens communaux : cimetière Saint-Louis, Registres des concessions funéraires et des inhumations : Registre alphabétique des concessionnaires (1854-1925) , 4N/QUI/118

4N/QUI/118 , 1854-1925

Biens communaux : cimetière Saint-Joseph, Registres des concessions funéraires et des inhumations : Registre des inhumations (1916-1922) , 4N/QUI/122

4N/QUI/122 , 1916-1922

Biens communaux : cimetières, Titres des concessions funéraires (1851-1959) - année 1956 , 4N/QUI/106

4N/QUI/106

Biens communaux : cimetière Saint-Joseph, Registres des concessions funéraires et des inhumations : Registre alphabétique des concessionnaires (1899-1951) , 4N/QUI/123

4N/QUI/123 , 1899-1951

Biens communaux : cimetières, Titres des concessions funéraires (1851-1959) - année 1918 , 4N/QUI/68

4N/QUI/68

Biens communaux : cimetières, Titres des concessions funéraires (1851-1959) - année 1906 , 4N/QUI/56

4N/QUI/56

Biens communaux : cimetières, Titres des concessions funéraires (1851-1959) - année 1895 , 4N/QUI/45

4N/QUI/45

Biens communaux : cimetières, Titres des concessions funéraires (1851-1959) - année 1948 , 4N/QUI/98

4N/QUI/98

Biens communaux : cimetières, Titres des concessions funéraires (1851-1959) - année 1931 , 4N/QUI/81

4N/QUI/81

Biens communaux : cimetières, Titres des concessions funéraires (1851-1959) - année 1900 , 4N/QUI/50

4N/QUI/50

Biens communaux : cimetières, Titres des concessions funéraires (1851-1959) - année 1952 , 4N/QUI/102

4N/QUI/102

Biens communaux : cimetières, Titres des concessions funéraires (1851-1959) - année 1885 , 4N/QUI/35

4N/QUI/35

Biens communaux : cimetières, Titres des concessions funéraires (1851-1959) - année 1857 , 4N/QUI/7

4N/QUI/7

Biens communaux : cimetières, Titres des concessions funéraires (1851-1959) - année 1887 , 4N/QUI/37

4N/QUI/37

Biens communaux : cimetières, Titres des concessions funéraires (1851-1959) - année 1853 , 4N/QUI/3

4N/QUI/3

Biens communaux : cimetières, Titres des concessions funéraires (1851-1959) - année 1912 , 4N/QUI/62

4N/QUI/62

Biens communaux : cimetière Saint-Louis, Registres des concessions funéraires et des inhumations : Registre des inhumations (1872-1890) , 4N/QUI/115

4N/QUI/115 , 1872-1890

Biens communaux : cimetières Saint-Marc, Saint-Louis et Saint-Joseph, Registres des concessions funéraires et des inhumations : Registre des inhumations (1882-1899) , 4N/QUI/128

4N/QUI/128 , 1882-1899

Construction de la mairie de Penhars , 1 M_PEN 2

1 M_PEN 2 , 1870-1959

- Construction de la mairie de Penhars: PV d'adjudication des travaux, PV de réception définitive, plan, dossier d'emprunt (1918-1919)

- construction d'un mur de clôture autour de la mairie (1924-1925)

- construction d'une citerne en béton armé (1949)

- construction d'un garage (1959)

- traité de gré à gré (1923-1929)

- ventes locations(1870-1931)

Biens communaux : cimetières, Titres des concessions funéraires (1851-1959) - année 1916 , 4N/QUI/66

4N/QUI/66

Biens communaux : cimetières Saint-Marc, Saint-Louis et Saint-Joseph, Registres des concessions funéraires et des inhumations : Registre commun des concessionnaires (1849-1886) , 4N/QUI/124

4N/QUI/124 , 1849-1886

Biens communaux : cimetières, Titres des concessions funéraires (1851-1959) - année 1890 , 4N/QUI/40

4N/QUI/40

Biens communaux : cimetières, Titres des concessions funéraires (1851-1959) - année 1873 , 4N/QUI/23

4N/QUI/23

Biens communaux : cimetières, Titres des concessions funéraires (1851-1959) - année 1951 , 4N/QUI/101

4N/QUI/101

Biens communaux : cimetières, Titres des concessions funéraires (1851-1959) - année 1914 , 4N/QUI/64

4N/QUI/64

Biens communaux : cimetières, Titres des concessions funéraires (1851-1959) - année 1892 , 4N/QUI/42

4N/QUI/42

Biens communaux : cimetières, Titres des concessions funéraires (1851-1959) - année 1861 , 4N/QUI/11

4N/QUI/11

Biens communaux : cimetières, Titres des concessions funéraires (1851-1959) - année 1879 , 4N/QUI/29

4N/QUI/29

Biens communaux : cimetières, Titres des concessions funéraires (1851-1959) - année 1919 , 4N/QUI/69

4N/QUI/69

Biens communaux : cimetières, Titres des concessions funéraires (1851-1959) - année 1925 , 4N/QUI/75

4N/QUI/75

Biens communaux : cimetières, Titres des concessions funéraires (1851-1959) - année 1959 , 4N/QUI/109

4N/QUI/109

Biens communaux : cimetières, Titres des concessions funéraires (1851-1959) - année 1875 , 4N/QUI/25

4N/QUI/25

Biens communaux : cimetières, Titres des concessions funéraires (1851-1959) - année 1905 , 4N/QUI/55

4N/QUI/55

Biens communaux : cimetières, Titres des concessions funéraires (1851-1959) - année 1924 , 4N/QUI/74

4N/QUI/74

Biens communaux : cimetières, Titres des concessions funéraires (1851-1959) - année 1858 , 4N/QUI/8

4N/QUI/8

Biens communaux : cimetières, Titres des concessions funéraires (1851-1959) - année 1954 , 4N/QUI/104

4N/QUI/104

Biens communaux : cimetières, Titres des concessions funéraires (1851-1959) - année 1913 , 4N/QUI/63

4N/QUI/63

Biens communaux : cimetières, Titres des concessions funéraires (1851-1959) - année 1908 , 4N/QUI/58

4N/QUI/58

Biens communaux : cimetières, Titres des concessions funéraires (1851-1959) - année 1851 , 4N/QUI/1

4N/QUI/1

Biens communaux : cimetières, Titres des concessions funéraires (1851-1959) - année 1933 , 4N/QUI/83

4N/QUI/83

Biens communaux : cimetières, Titres des concessions funéraires (1851-1959) - année 1934 , 4N/QUI/84

4N/QUI/84

Biens communaux : cimetières, Titres des concessions funéraires (1851-1959) - année 1935 , 4N/QUI/85

4N/QUI/85

Biens communaux : cimetières, Titres des concessions funéraires (1851-1959) - année 1854 , 4N/QUI/4

4N/QUI/4

Biens communaux : cimetières, Titres des concessions funéraires (1851-1959) - année 1910 , 4N/QUI/60

4N/QUI/60

Biens communaux : cimetières, Titres des concessions funéraires (1851-1959) - année 1874 , 4N/QUI/24

4N/QUI/24

Biens communaux : cimetières, Titres des concessions funéraires (1851-1959) - année 1943 , 4N/QUI/93

4N/QUI/93

Biens communaux : cimetières, Titres des concessions funéraires (1851-1959) - année 1922 , 4N/QUI/72

4N/QUI/72

Biens communaux : cimetières, Titres des concessions funéraires (1851-1959) - année 1865 , 4N/QUI/15

4N/QUI/15

Biens communaux : cimetières, Titres des concessions funéraires (1851-1959) - année 1856 , 4N/QUI/6

4N/QUI/6

Biens communaux : cimetières, Titres des concessions funéraires (1851-1959) - année 1953 , 4N/QUI/103

4N/QUI/103

Biens communaux : cimetières, Titres des concessions funéraires (1851-1959) - année 1896 , 4N/QUI/46

4N/QUI/46

Biens communaux : cimetières, Titres des concessions funéraires (1851-1959) - année 1911 , 4N/QUI/61

4N/QUI/61

Biens communaux : cimetières, Titres des concessions funéraires (1851-1959) - année 1958 , 4N/QUI/108

4N/QUI/108

Biens communaux : cimetières, Titres des concessions funéraires (1851-1959) - année 1957 , 4N/QUI/107

4N/QUI/107

Biens communaux : cimetières, Titres des concessions funéraires (1851-1959) - année 1917 , 4N/QUI/67

4N/QUI/67

Biens communaux : cimetières, Titres des concessions funéraires (1851-1959) - année 1855 , 4N/QUI/5

4N/QUI/5

Biens communaux : cimetières, Titres des concessions funéraires (1851-1959) - année 1936 , 4N/QUI/86

4N/QUI/86

Biens communaux : cimetière Saint-Marc (1910-1915), Plans de positionnement des tombes , 4N/QUI/133

4N/QUI/133 , 1910-1915

Biens communaux : cimetières, Titres des concessions funéraires (1851-1959) - année 1888 , 4N/QUI/38

4N/QUI/38

Biens communaux : cimetières, Titres des concessions funéraires (1851-1959) - année 1950 , 4N/QUI/100

4N/QUI/100

Biens communaux : cimetières, Titres des concessions funéraires (1851-1959) - année 1882 , 4N/QUI/32

4N/QUI/32

Biens communaux : cimetières, Titres des concessions funéraires (1851-1959) - année 1947 , 4N/QUI/97

4N/QUI/97

Biens communaux : cimetières Saint-Marc, Saint-Louis et Saint-Joseph, Concessions funéraires et inhumations : Demandes d'alignements des tombes n°1 à 745 , 4N/QUI/126

4N/QUI/126

Biens communaux : cimetière Saint-Marc, Registres des concessions funéraires et des inhumations : Registre des concessionnaires et des personnes inhumées (1882-1913) , 4N/QUI/110

4N/QUI/110 , 1882-1913

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