Le criminel devant ses juges en Bretagne aux 16e et 17e siècles - Editeur Maloine, Paris, 1988, 571 p. , BR/974

BR/974 , novembre 2023  

Première partie : L'engagement des poursuites

I - L' accusation privée 

1 - La dualité juridique de l'accusation

2 - Le pouvoir d'accuser

3 - La forme de la plainte

4 - La responsabilité de l'accusateur

II - L'accusation publique

1 - L'accusation publique sur instigation

2 - L'accusation publique sur dénonciation

3 - L'accusation d'office du ministère public

III - L'action d'office du juge 

1 - Le domaine d'application de l'action d'office : des limites étroites

2 - L'exercice de l'actyion d'office : une maîtrise relative du juge

3 - Le double aspect de la responsabilité du juge

Deuxième partie : L'instruction préparatoire

I - L'établissement du corps du délit 

1 - La connaissance personnelle et directe du juge

2 - Le recours aux hommes de l'art : l'expertise

3 - Le recours au surnaturel : les attouchements sur le cadavre

II - L'information par témoins

1 - L'administration des témoins

2 - Examinateurs et examinés

3 - La déposition des témoins 

III - L'inculpation de l'accusé 

1 - L'acte d'inculpation : le décret

2 - L'éxécution des décrets

3 - L'interrogatoire

Troisième partie : L'instruction définitive

I - Le règlement du procès

1 - Le règlement définitif : la sentence immédiate 

2 - Le règlement à l'ordinaire : la "civilisation du procès"

3 - Le règlement à l'extraordinaire

II - L'instruction extraordinaire 

1 - Le "perfectionnement" de la preuve

2 - La contre-attaque de l'accusé

Conclusion

 

François Cornou: Quimper en Zig Zag , 22 J 346

22 J 346 , 1929  

- F. Cornou.-  publication d'un feuilleton sur l'histoire de Quimper dans le Progrès du Finistère : coupure de presse

- Les articles de presse sont conservés dans la couverture d'un ouvrage du professeur Sevène, de l'école des Pont-et-Chaussées (1877) intitulé Notes prises au cours de chemin de fer Atlas  (1876-1877)

Contexte :
Histoire du Finistère et de Quimper, collection Jean Grall

La Bretagne dans l'Etat royal, classes sociales, états provinciaux et ordre public de l'Edit d'Union à la révolte des bonnets rouges COLLINS James B. PUR, Rennes, 2006, 392 p. , BR/240

BR/240 , 2006  

SOMMAIRE - L'économie bretonne aux XVIè et XVIIème siècles - La société bretonne - Structures institutionnelles de contrôle politique. Organisation judiciaire et financière - Les Etats de Bretagne et la couronne, 1532-1626 - Les Etats de Bretagne et la couronne, 1626-1675 - Le poids de la fiscalité en Bretagne - Le problème de l'ordre