Délibération N°026 - Service commun 'Direction des Systèmes d'Information' - Nouvelle convention QBO-Quimper
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Toutes les ressources Délibérations 5 584 résultats (26ms)
Délibération N°009 - Montant des indemnités de mission
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Délibération N°021 - Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat et de Renouvellement Urbain 'Quimper, Cœur de Ville' Demande de déclaration d'utilité publique du projet de requalification de la Galerie Kéréon
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Délibération N°020 - Etablissements d'enseignement privé : avance sur participation
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Délibération N°034 - Adhésion au Symeed29 et désignation des délégués
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Délibération N°011 - Port du Corniguel - Cap Horn Convention de mise à disposition de service du Département à Quimper Bretagne Occidentale
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Délibération N°020 - Transports Collectifs Convention relative à l'exploitation et au financement de MobiBreizh
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Délibération N°014 - Adhésion à la plateforme mutualisée de covoiturage 'OuestGo'
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Délibération N°021 - Diminution du prix de vente des terrains en parc d'activités à la Base de Guengat.
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Délibération N°024 - Radio Kerne: Subvention- Yalc'had 2018
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Délibération N°021 - Délégation des aides à la pierre - Etat annexe des fonds délégués et des aides propres versés au titre de la programmation de logements sociaux 2018
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Délibération N°048 - Subventions aux structures d'insertion
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Délibération N°028 - ACTIFE Quimper Cornouaille Avenant n°4 à la convention de partenariat 2018-2021
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Délibération N°037 - Projet Education Local (PEL) : attribution des subventions 2023
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Délibération N°004 - Approbation du rapport de la Commission d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) afin d'harmoniser les compétences sur le territoire et de prendre en compte les transferts institutionnels de droit
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