Délibération N°009 - Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire
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Toutes les ressources Délibérations 5 584 résultats (23ms)
Délibération N°052 - Acquisition de terrains auprès de la commune de Pluguffan
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Délibération N°052 - Participation au projet MICRI : financement d'investissements de recherche pour le LUBEM et l'UBO
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Délibération N°037 - Vente de terrain à la société Le Goff Transport pour le projet de construction d'un local de stockage sur le parc d'activités de Kerourvois 2 à Ergué Gabéric
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Délibération N°023 - Phase 2 de déploiement de la fibre optique par Mégalis Bretagne. Signature d'une convention de financement
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Délibération N°045 - Avis de Quimper Bretagne Occidentale sur la fusion de l'OPAC de Quimper Cornouaille et de Finistère Habitat
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Délibération N°011 - Enseignement Supérieur : marque 'Kampus Kemper - Campus Quimper - Charte d'adhésion
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Délibération N°023 - Enseignement supérieur - Subventions aux centres de formation à la langue bretonne et aux associations de vie étudiante
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Délibération N°034 - Habilitation du président à déposer diverses demandes d'autorisation d'urbanisme
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Délibération N°013 - Modification de la représentation de Quimper Bretagne Occidentale au Syndicat Mixte de l'Aulne (SMA)
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Délibération N°022 - Délégation des aides à la pierre - Décisions du président prises par délégation de l'Etat au titre de la programmation de logement social 2018
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Délibération N°016 - Commission intercommunale pour l'accessibilité des personnes en situation de handicap - Renouvellement de sa composition
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Délibération N°017 - Syndicat mixte du SAGE Ouest Cornouaille (OUESCO) - Modification des statuts
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Délibération N°019 - Mise en place du régime indemnitaire pour les agents du service commun de restauration collective - Additif à la délibération n°20 du 12 janvier 2017
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Délibération N°025 - Adhésion à l'association Phase
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