Délibération N°034 - Désaffectation des locaux de l'école Les Pommiers
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Toutes les ressources Délibérations 5 584 résultats (63ms)
Délibération N°007 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
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Délibération N°026 - Cours de l'Ecole du Louvre à Quimper - Session 2019-2020
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Délibération N°004 - Affectation des résultats de l'exercice 2018
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Délibération N°001 - Secteur de Kervilou - Projet de convention opérationnelle avec Foncier de Bretagne (DDU)
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Délibération N°014 - Rapport annuel de la commission communale d'accessibilité aux personnes en situation de handicap
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Délibération N°001 - Transfert de nouvelles compétences à Quimper Bretagne Occidentale suite à l'approbation du projet communautaire du 26 juin 2018 et mise à jour des statuts de la communauté d'agglomération
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Délibération N°007 - Convention de prestations de services entre la ville de Quimper et le Sivalodet dans le cadre du transfert de compétences GEMAPI à Quimper Bretagne Occidentale
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Délibération N°018 - Subventions relations internationales
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Délibération N°013 - Mise en place d'astreintes pour les interventions d'urgence de la cellule 'élagage / conduite d'engins'
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Délibération N°006 - Protocole transactionnel : immeuble 65 rue de la Providence
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Délibération N°029 - Convention entre l'Etat, l'Evêque de Quimper et de Léon et la ville de Quimper pour la montée de la flèche sud - Années 2015 et 2016
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Délibération N°1 DFCP - Actualisation du coefficient multiplicateur de la taxe communale sur la consommation finale d'électricité (TCCFE)au 1er janvier 2015
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Délibération N°032 - Convention de co-organisation et de groupement de commandes pour l'exposition 'L'AMOUR FOU? Intimité et création (1910-1940)'
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Délibération N°056 - Subventions sportives
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