Délibération N°024 - Comité des Œuvres Sociales : subvention complémentaire liée à la refacturation de la mise à disposition de personnel
Contexte :
Toutes les ressources Délibérations 5 130 résultats (29ms)
Délibération N°035 - Régularisation foncière avec le Département du collège Max Jacob
Contexte :
Délibération N°003 - Compte de gestion 2018
Contexte :
Délibération N°000 - Décision modificative n°3
Contexte :
Délibération N°005 - Syndicat mixte pour la construction du Centre d'Incendie et de Secours de Douarnenez Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°032 - Association KERNAVELO - Demande de subvention
Contexte :
Délibération N°000 - Lancement d'une étude stationnement
Contexte :
Délibération N°027 - Constitution de servitude ENEDIS route de Plogonnec
Contexte :
Délibération N°037 - Festival de photographie Subvention de 20 037 € en 2019
Contexte :
Délibération N°029 - Boulevard de France - Aménagement conjoint des espaces publics dans le cadre de la mise en accessibilité du lycée de Cornouaille et de la construction du réseau de chaleur urbain - Signature d'une convention de maîtrise d'ouvrage déléguée
Contexte :
Délibération N°009 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°055 - Tarifs assainissement 2020
Contexte :
Délibération N°004 - Subventions aux associations culturelles - année 2022
Contexte :
Délibération N°035 - Subvention à l'association 'Entreprendre pour apprendre' pour l'organisation du salon de la mini entreprise 2019
Contexte :
Délibération N°000 - Lecture de la Charte de l'élu local
Contexte :