Délibération N°054 - Crématorium - Rapport du délégataire pour l'année 2023
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Toutes les ressources Délibérations 4 451 résultats (37ms)
Délibération N°000 - Subvention au titre du Dispositif de Réussite Educative (DRE) à la Caisse des écoles publiques de Quimper
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Délibération N°034 - Ouvertures dominicales des commerces de détail en 2025
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Délibération N°000 - Comité des Œuvres Sociales : subvention de fonctionnement de l'année 2021
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Délibération N°050 - Garantie d'emprunt OPAC de Quimper - Cornouaille : réaménagement de la dette auprès de La Banque Postale
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Délibération N°029 - Tarifs 2022 des accueils périscolaires et extrascolaires
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Délibération N°000 - Subventions aux associations socio-culturelles et d'éducation populaire - Usage du numérique
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Délibération N°005 - Cadre d'octroi de la garantie à certains créanciers de l'Agence France Locale (AFL)
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Délibération N°000 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal
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Délibération N°000 - Lutte contre la pollution radon dans les établissements (ERP et code du travail) Création d'un groupement de commandes
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Délibération N°010 - Vente d'un bien communal - 63 rue de la Providence
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Délibération N°058 - Modification du tableau des emplois
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Délibération N°007 - Projet de structuration d'un tiers-lieu à dimension sociale au 53 impasse de l'Odet
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Délibération N°016 - Aménagement du boulevard de France devant le lycée de Cornouaille
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Délibération N°000 - Attribution des subventions aux organisations syndicales pour l'année 2021
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