Délibération N°050 - Attribution de la subvention 2020 à la Mission Locale
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Toutes les ressources Délibérations 5 582 résultats (63ms)
Délibération N°014 - Radio Kerne - Subvention 2017
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Délibération N°001 - Révision du contrat de partenariat 2014-2020 entre la Région et la Cornouaille
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Délibération N°018 - Servitude ENEDIS Zone d'activité de Kerourvois II et rue Marcel Paul
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Délibération N°015 - Délégation du service public d'assainissement collectif des communes de Briec, Edern, Landrévarzec, Landudal et Quéménéven - Déclaration sans suite
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Délibération N°005 - Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire
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Délibération N°004 - Montant des attributions de compensation définitives 2019 - Montant des attributions provisoires 2020
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Délibération N°036 - Transports collectifs - Charte d'interopérabilité KorriGo
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Délibération N°017 - Convention de partenariat avec la société TRANSDEV CAT 29, relative à l'utilisation de la station GNV
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Délibération N°002 - Extension du parc d'activités de Kerjaouen Orientations d'aménagement et bilan financier prévisionnel
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Délibération N°043 - Proposition de voeu : Soutien à la démarche volontaire de rapprochement engagée conjointement par Finistère Habitat, l'OPAC de Quimper Cornouaille et Douarnenez Habitat
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Délibération N°017 - Participation de Quimper Bretagne Occidentale au prix du plateau repas de ses agents
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Délibération N°002 - Acquisition auprès de la SAS Martenat Bretagne (SCI Pissarro) Route du Petit Guélen
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Délibération N°003 - Rapports d'activité 2017 et 2018
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Délibération N°003 - Compte de gestion 2015
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