Délibération N°063 - Tarifs 2019-2020 Piscines Aquarive et Kerlan Vian - Atout Sport - Conciergerie
Contexte :
Délibérations du conseil communautaire - anciens mandats 1 002 résultats (25ms)
Délibération N°011 - Montant des attributions de compensation provisoire 2017
Contexte :
Délibération N°041 - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets pour l'année 2018
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°033 - Travaux de bâtiment par corps d'état séparés, études techniques et coordination SPS - Groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°020 - Rapport annuel concernant le service public du port du corniguel.
Contexte :
Délibération N°043 - Proposition de voeu : Soutien à la démarche volontaire de rapprochement engagée conjointement par Finistère Habitat, l'OPAC de Quimper Cornouaille et Douarnenez Habitat
Contexte :
Délibération N°006 - Retrait d'une disposition de la délibération du conseil communautaire du 28 septembre 2017 relative aux conditions d'exonérations CFE et CVAE
Contexte :
Délibération N°043 - Atout sport - Formalisation entre les structures partenaires et l'agglomération : modèle de convention et d'avenant - Montant de la subvention forfaitaire par séance individuelle
Contexte :
Délibération N°015 - Modification du tableau des emplois
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Délibération N°017 - Participation de Quimper Bretagne Occidentale au prix du plateau repas de ses agents
Contexte :
Délibération N°025 - Subvention exceptionnelle pour la rencontre départementale du Réseau Entreprendre Bretagne au Chapeau Rouge le 27 septembre 2018.
Contexte :
Délibération N°061 - Subvention à l'EESAB pour l'organisation du colloque 'art design et savoir-faire'
Contexte :
Délibération N°012 - Institution et perception de la Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) - Extension au territoire de Quéménéven - Unification des taux de TEOM sur le territoire de Quimper Bretagne Occidentale
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Délibération N°014 - Radio Kerne - Subvention 2017
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