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Droits des anciens combattants et victimes de la guerre. BOSSIN André Librairie du journal des notaires et des avocats, Paris, 1955, 301 p. , GN/60

GN/60 , 1955  

I. Le régime général des pensions militaires - Pensions d'invalidité - Pensions de veuves, orphelins et ascendants - Comment faire pour obtenir une pension II. Statuts particuliers - Les combattants volontaires de la résistance - Les victimes civiles de la guerre - Comment faire pour bénéficier d'un statut III. Droits divers - Reconnaissance officielle des mérites - Dispositions sociales et familiales - Avantages pécuniaires - Dispositions juridiques diverses

Groupe scolaire de Kerlaëron, construction 1ère tranche (suite) : marché Ducassou. , 1078 W 35

1078 W 35 , 1970-1973  

Notice explicative, états comparatifs, détail des surfaces, tableau des prix au mètre carré, devis descriptifs, devis estimatifs, ventilation par bâtiments, décomposition en 1/1000e, devis estimatifs de travaux supplémentaires, ventilation des travaux supplémentaires, détail du métré des travaux supplémentaires, bordereau estimatif des travaux supprimés, décompte définitif, rapport, note sur le montant des travaux supplémentaires, certificat, décision de l'administration municipale, délibération du conseil municipal, fiche de paiements, correspondance.

Contexte :
Bâtiments et équipements scolaires. > Groupes scolaires