- Proposition retenue : logiciel ALEXANDRIE - Propositions non retenues
5 plans
- Renseignements sur les boursiers communaux : relevés de notes certificats scolaires extraits de naissance - Engagement de remboursement de prêts - Certificats d'imposition ou de non imposition - Etats des prêts d'honneur et subventions d'études remboursables - Délibérations du conseil municipal - Correspondance
1- lettre de prorogation de la ferme du billot de 4 ans donnée du 10 juin 1465 enregistrée par la Chambre des Comptes de Bretagne. Copie 13 février 1475.
2.- supplique de Guillon Rio adressée au duc concernant le paiement des fermes du billot , donnée le 4 avril 1475.
3.- autre supplique de Jehan Ninon sous fermier pour un an des devoirs de billot des vins vendus en détail des châtellenies de Cap Caval et Cap Sizun pour obtenir le rabat de sa ferme. Donné rabat à Nantes le 10 juin 1475.
Le suppliant signale «Les Anglois et autres gens de guerre d'Angleterre ont été la plupart du temps au devant la mer et eurent prendre et piller les navires qui entraient ou sortaient des dits havres et dites châtellenies, Le suppliant signale encore qu'il vous a plut par deux ou trois fois faire arrêter les navires de votre pays par de quoi ils ont peu voyagé ni entra pipe [de vin] par la mer depuis le mois de juillet. Enfin une grande mortalité de peste dans la région du Cap Caval est également signalée dans le document.
- Immeuble d'habitation
- Registre unique des chevaux, juments, mulets et mules de tout âge
