Délibération N°031 - Rapport annuel de la Commission Intercommunale d'Accessibilité Aux Personnes en situation de Handicap
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Toutes les ressources 51 700 résultats (38ms)
Délibération N°019 - Transports Collectifs Convention de financement relative à l'aménagement d'arrêt de car sur le territoire de Quimper
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Délibération N°030 - Gestion de la base VTT - FFVélo 'Vallée de l'Odet' Renouvellement du partenariat avec la commission VTT du Comité Départemental de la FFVélo en Finistère pour la gestion de la base VTT-FFVélo 'Vallée de l'Odet' : Convention 2019-2020 et subvention 2019.
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Délibération N°019 - Délégation des aides à la pierre - Définition des agréments et enveloppes financières pour la programmation de logements sociaux 2019
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Délibération N°000 - Compte administratif 2020
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Délibération N°007 - Prestations de sondages et d'analyses géotechniques, diagnostics et maîtrise d'œuvre d'ouvrages d'art, fourniture et pose de Relais Information Service - Constitution de trois groupements de commandes
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Délibération N°013 - Subventions économiques 2018
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Délibération N°014 - Modification n°1 de la délégation du conseil communautaire au président
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Délibération N°041 - Programmation 2024 du contrat de ville de Kermoysan Subvention de l'action "Trophée d'impro culture et diversité"
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Délibération N°034 - Adhésion au Symeed29 et désignation des délégués
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Séance du 02/12/2021
02-12-2021
Délibération N°007 - Décision modificative n°2
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Délibération N°040 - Association Ulamir e Bro Glazik Avance sur subvention 2023
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Séance du 16/07/2020
16-07-2020
Délibération N°030 - Mise en place du dispositif service civique
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